Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 19·fr
    ... classe, ont accompli au moins deux ans de services dans cet échel...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 16·fr
    ...Tout engagement devra être signé des deux associés. A l'expiratio...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 28·fr
    ...-11 Avril 1961 tugal, que les deux associés ont pris la publicati...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 10·fr
    ...et Monsieur Aloërt Rubin, tous deux agissant en leur qualité d'adm...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 15·fr
    ...t à l'Economie Nationale, tous deux ayant au Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 5·fr
    ...Les membres du conseil sont renouvelables par moitié tous les deux...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 19·fr
    ...— Deux exemplaires de chacun des deux actes précités ont été dépos...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 6·fr
    ...re conservées pendant au moins deux ans par les autorités douanièr...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 40·fr
    ...— Des procès-verbaux des délibérations prises par les deux assembl...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 18·fr
    ...Composé de 3 à 12 membres, renouvelables par tiers tous les deux a...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 39·fr
    ...nouvelables par tiers tous les deux ans. Répartition des Bénéfice...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 21·fr
    ...# MISE A PRIX Pour les deux articles (Mille dinars) Pour plus am...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 12·fr
    ...Les affaires de la Société seront gérées et administrées par les d...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 24·fr
    ...3°/ les deux actes ci-dessus ont été signifiés à la société. 4°/ ...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 28·fr
    ...Composé de 3 à 12 membres, renouvelables par tiers, tous les deux ...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 4·fr
    ...accompli au préalable au moins deux années de services civils effe...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 17·fr
    ...e du dossier de l'agent, après deux ans pour les sanctions du 1er ...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 18·fr
    ...Chacun des deux associés composant le personnel social, savoir : ...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 5·fr
    ...re du dossier de l'agent après deux ans pour les sanctions du prem...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 15·fr
    ...a) Les ingénieurs adjoints enseignants ayant au moins deux ans d'a...