Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 43·fr
    ...## REQUISITION N° 61.094 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1997 / N°063·page 12·fr
    ...En application des dispositions de l'article 13 du décret 94-1218 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'Ariana, route de la Soukra, km 7, g...
  • Journal Officiel·2021 / N°023·page 23·fr
    ...Article premier - Est créé au profit du corps hospitalo-universita...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 121·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à 3km environ au Sud de Sidi Amor Bou H...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 18·fr
    ...# TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE ## REQUISITION N° 28.024 ### GO...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 12·fr
    ...2 - Les enseignements en vue de l'obtention du diplôme universitai...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 9·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Grombalia Avenue Habib Bourguiba conf...
  • Journal Officiel·2022 / N°053·page 24·fr
    ...s universitaires relevant de l'office des œuvres universitaires po...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 14·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tataouine, Gouvernorat de Médenine, c...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 39·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sfax triq Menzel Chaker km 14 conform...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sousse (Office Avicole du Sahel Zone ...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 33·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Gabès Chentech conformément aux indic...
  • Annonces Légales·2025 / N°012·page 16·fr
    ...Examen de la situation actuelle de la société - Décision sur le d...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 11·fr
    ...### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquisition N° 30948 déposée au ...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 28·fr
    ...3 de la présente réquisition. ## Troisième Parcelle : Au Nord-Ou...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 34·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Korba, conformément aux indications d...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 47·fr
    ...Réquisition № 24517 Est : Réquisition № 24517 Ouest : Réquisitions...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 17·fr
    ...# TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE ## REQUISITION N° 26.958 ### GO...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 26·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Boukra, Cheikhat de l'Ariana, conf...