Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 833 résultats pour ""VAB""
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 32·fr
    ...ous peine de forclusion, irrecevabilité et déchéance. Cet avis a ...
  • Annonces Légales·2009 / N°026·page 38·fr
    ...osé d'une entrée y existe un lavabo, une douche, un hall avec un e...
  • Annonces Légales·2004 / N°062·page 20·fr
    ...Les oppositions sont recevables auprès de l'acquéreur dans le déla...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 29·fr
    ...Les oppositions sont recevables à peine de nullité au plus tard 20...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 20·fr
    ...Toutes oppositions sont recevables dans les délais légaux au cabin...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 29·fr
    ...Les oppositions seront recevables dans un délai de 20 jours à part...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 28·fr
    ...forcussion, déchéance et irrecevabilité. Pour Extrait N° 2174 ##...
  • Annonces Légales·2014 / N°153·page 28·fr
    ...ba Les oppositions seront recevables dans un délai de 20 jours à ...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 37·fr
    ...ésulte que le débiteur est redevable envers la S.T.B. de la somme ...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 44·fr
    ...Toute opposition, après ce délai est irrecevable. Cette annonce e...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 11·fr
    ...(3) Les demandes sont recevables, même si elles sont adressées, pa...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 51·fr
    ... d'une superficie de 8 ha cultivable et plantée d'oliviers. Mise ...
  • Annonces Légales·2024 / N°105·page 5·fr
    ...Les oppositions contre cette vente sont recevables durant les ving...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 23·fr
    ...e, équipée d'un bain et d'un lavabo et ses murs sont couverts de f...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 6·fr
    ...tembre 1903, au profit des redevables, sous réserve, de la faculté...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 43·fr
    ...ns de l'acheteur et seront recevable à son adresse et ce dans un d...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 53·fr
    ...Pour être recevables, les demandes précitées devront être rédigées...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 42·fr
    ...) parties de terrain nues cultivables, sises à route de Mahdia Km ...
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 6·fr
    ...Les oppositions sont recevables auprès de l'acheteuse à l'adresse ...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 24·fr
    ...déchéance, forclusion et irrecevabilité. N° 1.556. # AVIS DE CON...