Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1993 / N°082·page 7·fr
    ...Superficie expropriée, 3954 m2. Noms des propriétaires : Abdallah...
  • Annonces Légales·2017 / N°129·page 21·fr
    ...2017T02754SRLB2 Société MTL MED EXPRESS TUNISIA Société à respon...
  • Journal Officiel·1997 / N°077·page 15·fr
    ...- Il est attribué à l'épreuve orale une note exprimée en chiffres ...
  • Journal Officiel·1985 / N°043·page 7·fr
    ... | Superficie approximative à exproprier | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·2014 / N°088·page 46·fr
    ...2 - Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobil...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 46·fr
    ... | | BILAN (Exprimé en dinars) | | BILAN (Exprimé en dinars) ...
  • Journal Officiel·2024 / N°022·page 12·fr
    ...L'expression « Agence nationale de lutte contre le dopage » est re...
  • Journal Officiel·1989 / N°013·page 10·fr
    ...| Ancienne superficie expropriée | Superficie réelle à exproprier ...
  • Annonces Légales·2015 / N°153·page 26·fr
    ETAT DE RESULTAT Exprimé en dinars Exercice clos au 31 décembre |...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 6·fr
    ...La qualité de « non-résident » doit être expressément mentionnée d...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 2·fr
    ...u 6 juillet 1978, relatif à l'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1994 / N°034·page 6·fr
    ...92339 Superficie expropriée : 1407 m2 Nom des propriétaires : 1) F...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 119·fr
    ...ant pour objet de changer des expressions prévues par le code de l...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 4·fr
    ...Leurs biens ne peuvent être l'objet d'expropriation pour cause d'u...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 9·fr
    ...es | Superficie approximative expropriée | Nom des propriétaires ...
  • Annonces Légales·2015 / N°040·page 51·fr
    ETAT DE RESULTAT Exprimé en dinars Exercice clos au 31 décembre |...
  • Journal Officiel·1998 / N°042·page 14·fr
    ...- l'expression "la commission nationale" mentionnée à aux articles...
  • Journal Officiel·1993 / N°016·page 11·fr
    ...Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobiliers...
  • Journal Officiel·2000 / N°090·page 10·fr
    ...– Sont également expropriés, tous les droits mobiliers et immobili...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 7·fr
    ... et aérienne) **Quotes-parts exprimées en francs-or :** Toute la...