21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·1993 / N°082·page 7·fr...Superficie expropriée, 3954 m2. Noms des propriétaires : Abdallah...
- Annonces Légales·2017 / N°129·page 21·fr...2017T02754SRLB2 Société MTL MED EXPRESS TUNISIA Société à respon...
- Journal Officiel·1997 / N°077·page 15·fr...- Il est attribué à l'épreuve orale une note exprimée en chiffres ...
- Journal Officiel·1985 / N°043·page 7·fr... | Superficie approximative à exproprier | Noms des propriétaires ...
- Journal Officiel·2014 / N°088·page 46·fr...2 - Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobil...
- Annonces Légales·2007 / N°050·page 46·fr... | | BILAN (Exprimé en dinars) | | BILAN (Exprimé en dinars) ...
- Journal Officiel·2024 / N°022·page 12·fr...L'expression « Agence nationale de lutte contre le dopage » est re...
- Journal Officiel·1989 / N°013·page 10·fr...| Ancienne superficie expropriée | Superficie réelle à exproprier ...
- Annonces Légales·2015 / N°153·page 26·frETAT DE RESULTAT Exprimé en dinars Exercice clos au 31 décembre |...
- Journal Officiel·1988 / N°056·page 6·fr...La qualité de « non-résident » doit être expressément mentionnée d...
- Journal Officiel·1978 / N°051·page 2·fr...u 6 juillet 1978, relatif à l'expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1994 / N°034·page 6·fr...92339 Superficie expropriée : 1407 m2 Nom des propriétaires : 1) F...
- Journal Officiel·2005 / N°101·page 119·fr...ant pour objet de changer des expressions prévues par le code de l...
- Journal Officiel·1968 / N°038·page 4·fr...Leurs biens ne peuvent être l'objet d'expropriation pour cause d'u...
- Journal Officiel·1988 / N°012·page 9·fr...es | Superficie approximative expropriée | Nom des propriétaires ...
- Annonces Légales·2015 / N°040·page 51·frETAT DE RESULTAT Exprimé en dinars Exercice clos au 31 décembre |...
- Journal Officiel·1998 / N°042·page 14·fr...- l'expression "la commission nationale" mentionnée à aux articles...
- Journal Officiel·1993 / N°016·page 11·fr...Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobiliers...
- Journal Officiel·2000 / N°090·page 10·fr...– Sont également expropriés, tous les droits mobiliers et immobili...
- Journal Officiel·1959 / N°064·page 7·fr... et aérienne) **Quotes-parts exprimées en francs-or :** Toute la...