Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 3·fr
    ...our réinvestissement exonéré» devenue disponible en 2018 pour un m...
  • Annonces Légales·2022 / N°095·page 6·fr
    ...s essaynia) exploité au local revenant au propriétaire ALI SMIDA s...
  • Journal Officiel·2006 / N°088·page 5·fr
    ...- Est ajouté à l'article 28 du code de l'impôt sur le revenu des p...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 8·fr
    ...a quantité de produits à y prélever annuellement durant une périod...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 40·fr
    ...La moitié des parts indivises lui revenant dans la propriété objet...
  • Journal Officiel·1978 / N°005·page 25·fr
    ...Acte reçu par Monsieur Abderrahman Znaidi, Receveur des actes civi...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 48·fr
    ...les parts indivises (302545/76166680 parts) revenant aux héritiers...
  • Annonces Légales·2011 / N°064·page 18·fr
    ...ement auprès de monsieur le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 27·fr
    ...aa cède 30 parts sociales lui revenant dans la société génération ...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 14·fr
    ...'adresse du siège social pour devenir «2 Rue Ibn Ezzoubeir Avenue ...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 48·fr
    ...Les parts indivises soient 144/2139 revenants au débiteur saisi da...
  • Annonces Légales·2023 / N°123·page 7·fr
    ...fax contre la moitié indivise revenant à ce dernier dans le fonds ...
  • Annonces Légales·2005 / N°027·page 6·fr
    ...Les parts indivises soit 1800/3250 parts revenant à la partie sais...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 12·fr
    ...rsonne Mr Rafik Bouzid gérant devenu unique pour une période de 3 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 3·fr
    ...ondateur devant Monsieur le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2007 / N°092·page 35·fr
    ... 9m et enfin vers le Sud pour revenir au point de départ 37,55m; c...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 40·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises soit 501,718 m² reven...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 37·fr
    ...Minoterie des arcades, société de participation, 5, Rue Eve Nobel ...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 39·fr
    ...l'immobilier revenant au poursuivi objet du titre foncier n° 54706...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 41·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (63m2) revenant à la partie s...