Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 7·fr
    ...- Ratification de la décision du Conseil d'Administration tenue le...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 28·fr
    ...60, Rue Ibn Khaldoun Tunis Il appert d'une décision du Conseil d'...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 20·fr
    ...— Les décisions prises par l'autorité maritime doivent être motivé...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 40·fr
    ...st de la ville de Sbitla et précisément au bord de la route région...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 25·fr
    ...- précision de la dénomination sociale de la société en langue fra...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 50·fr
    ...N° B-459 ## EXTRAIT DU PROCES VERBAL DE LA DECISION DU CONSEIL D'...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 11·fr
    ...5% à la réserve légale, le reste suivant décision de l'assemblée g...
  • Annonces Légales·2018 / N°035·page 51·fr
    ...Avenue les Martyrs immeuble Kallel 3000 Sfax En vertu de la décis...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 29·fr
    ...n arrêtée et mise à jour par décision du ministre du transport Ar...
  • Annonces Légales·2024 / N°093·page 4·fr
    ...Affectation du résultat de l'exercice 2023 et décision de distribu...
  • Journal Officiel·2017 / N°044·page 22·fr
    ...t des affaires foncières par décision du ministre chargé des domai...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 36·fr
    ...1°) l'annulation des décisions des Assemblées Extraordinaires du 2...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 30·fr
    ... D, 000 à 20.000 D, 000 Par décision collective, en réunion extra...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 35·fr
    ...On a été pris les décisions suivantes : 1- Vente de la totalité d...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 22·fr
    ...es actionnaires ont pris les décisions ordinaires et extraordinair...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 33·fr
    ...Il est approuvé les décisions suivantes : - Le transfert du siège...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 46·fr
    ...ouane - Khereddine - D'une décision collective des associés en d...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 52·fr
    ...Pour le Conseil d'Administration N° B-1.214 ## AVIS Par décisio...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 20·fr
    ...tition des bénéfices suivant décision légale de l'Assemblée généra...
  • Journal Officiel·1987 / N°005·page 7·fr
    ...En cas de décision définitive une copie en sera communiquée à l'au...