Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1993 / N°083·page 9·fr
    ... membres seront désignés par décision du ministre des domaines de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°047·page 33·fr
    ... travail et sans conditions précises. La consultation du cahier d...
  • Journal Officiel·1997 / N°032·page 13·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Annonces Légales·2018 / N°104·page 16·fr
    ...B169541997 En vertu des décisions du Conseil d'Administration n° ...
  • Annonces Légales·2019 / N°074·page 20·fr
    ...Elle consiste en précision d'un lot d'une superficie de 200 m² sur...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 9·fr
    ...ateurs spécifiques fixés par décision du ministre chargé de l'indu...
  • Annonces Légales·2005 / N°167·page 10·fr
    ...* Annulation de la décision d'augmentation du capital social pour ...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 45·fr
    ...- Approbation de la décision du conseil d'administration concernan...
  • Annonces Légales·2007 / N°068·page 18·fr
    ...2007S02038SRLB2 ## Avis Suivant décisions de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 56·fr
    ...ous le N0 7805359 et suivant décision du Président de la Municipal...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 15·fr
    ... sont conférés et ce jusqu'à décision nouvelle qui sera prise ulté...
  • Annonces Légales·2011 / N°021·page 21·fr
    ...N°1115482 Z Suivant décision du représentant légal de la branche ...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 41·fr
    ...le 24 février 1978, volume 382, N° 63, les décisions suivantes ont...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 33·fr
    ... Janvier 1952 Tunis Suivant décision collective des associés du 6...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 43·fr
    ...Etant précisé que l'escalier est sécurisé par un garde corps en fe...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 7·fr
    ...de l'Economie Nationale qui précise dans chaque cas l'objectif à a...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 31·fr
    ...321346-82 Suivant un procès-verbal de la décision collective extr...
  • Annonces Légales·2016 / N°100·page 13·fr
    ...00207075-77 Suivant décision unanime du conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 15·fr
    ...53, les associés prennent la décision suivante : - La modification...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 32·fr
    ...275115/23 Suivant décision administrative en date du 10 Mai 2018,...