Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2025 / N°106·page 19·fr
    ...s | | | | | | PRV21 Revenus des placements | 39 777 891 ...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 13·fr
    ...ion de l'immeuble immatriculé revenant à la saisie au titre foncie...
  • Annonces Légales·2004 / N°181·page 8·fr
    ...1 - modifier la dénomination sociale de la société pour devenir « ...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 7·fr
    ...2°) Les revenus publics : le système fiscal tunisien : impôts dire...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 14·fr
    ...— Ponts droits — Ponts en arc — Ponts cantilever. 3) Sondage, affo...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 22·fr
    ...La totalité des parts indivises (6450 parts) revenant à Mr. Ammar ...
  • Annonces Légales·2009 / N°132·page 21·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant au débiteur principal dan...
  • Annonces Légales·2011 / N°116·page 51·fr
    ...La totalité des parts revenant à la partie débitrice saisie et qui...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 33·fr
    ...re juridique de la société en devenant société anonyme. De ce fai...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 5·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever les dites parcelles. Art. 3. ...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 31·fr
    ...a été reçue par Monsieur le Receveur des actes civils à Tunis et e...
  • Journal Officiel·1985 / N°032·page 9·fr
    ...nts de cette association sont devenus contraires à l'ordre public;...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 55·fr
    ...Tous les parts indivises revenant au débiteur saisi soient 1255.01...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 16·fr
    ... pour le tiers des 3756 parts revenants à la société « Immobilière...
  • Annonces Légales·2016 / N°087·page 59·fr
    ...Toutes les parts indivise revenant à la partie saisie dans le TF n...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 29·fr
    ...- Modification de la durée du mandat de la gérance pour devenir il...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 14·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 17·fr
    ...CIETE DE MISE EN VALEUR ET DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE RAOUDHA «SMV...
  • Annonces Légales·2023 / N°008·page 18·fr
    ...Toutes les parts revenant au débiteur saisi objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2023 / N°012·page 13·fr
    ... Hatem en date du 24/1/2019 ; devenu définitif comme l'atteste le ...