Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 19·fr
    ...Protection des brevets, des marques, des dessins et modèles. VII....
  • Annonces Légales·2007 / N°068·page 31·fr
    ...l'ensemble du fonds de commerce revenant à la société des Briques ...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 45·fr
    ...La saisie a pour objet la totalité des parts indivises revenant au...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 37·fr
    ...La totalité des propriétés dénommées « Hnya et Houyam revenant à l...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 35·fr
    ...ôt et l'exploitation de tous brevets, de toutes licences d'exploit...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 54·fr
    ...a été reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils et Impôts Di...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 39·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 45·fr
    ...Mohamed Fadhel Ben Mustafa Ben Hmida Douletli (agriculteur éleveur...
  • Journal Officiel·1984 / N°064·page 19·fr
    ...aite par devant Monsieur le Receveur des Actes Civils à Tunis en d...
  • Annonces Légales·2017 / N°116·page 43·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à la partie saisie Mme Ka...
  • Annonces Légales·2022 / N°039·page 19·fr
    ...la totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété aux partie...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 18·fr
    ...- Changement du siège social de la société pour devenir à : L'Imme...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 20·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever les dites parcelles. ART. 3. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 8·fr
    ...ués équipés par l'État; - Les revenus des biens meubles et immeubl...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 31·fr
    ...Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par le Receve...
  • Journal Officiel·1983 / N°023·page 20·fr
    ...Immeuble sis à l'Ariana Rue M'ha- med Ali n° 23 (devenu n° 22) d'u...
  • Journal Officiel·1991 / N°046·page 6·fr
    ...est chargé des fonctions de receveur municipal (1er bureau) à Tuni...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 25·fr
    ...la cession des parts sociales revenant à Mademoiselle Abir Ben Jan...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 32·fr
    ... dinars de ce fait le capital devenu de montant quarante mille din...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 15·fr
    ...TERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE Décret n° 200...