Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2024 / N°007·page 17·fr
    ...une activité commerciale d'un revenu (loyer) non déclaré par le dé...
  • Annonces Légales·2004 / N°058·page 12·fr
    ... mars 2004, par Monsieur le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2005 / N°155·page 3·fr
    ...L'immeuble revenant à titre de propriété à la partie saisie qui co...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 19·fr
    ...rsion en capital des créances revenant aux actionnaires suivantes ...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 32·fr
    ...nt la totalité de parts leurs revenant à Mr Rouis Hamouda. 2 - Mr ...
  • Annonces Légales·2007 / N°054·page 38·fr
    ...8413 parts de propriété et me revenant suivant jugement du tribuna...
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 22·fr
    ...--- ### SOCIETE ### EURAFRICAINE D'ETUDES ### ET DE DEVELOPPEME...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 51·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au poursuivi Hédia Bousri...
  • Annonces Légales·2008 / N°117·page 29·fr
    ...es cinq cent part (2500 part) revenant au poursuivi Mohamed Ali Ke...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 33·fr
    ...La totalité des parts revenant à titre de propriété à la deuxième ...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 54·fr
    ...Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par le receve...
  • Journal Officiel·1982 / N°062·page 19·fr
    ...r Monsieur Mongi Ben Amara, receveur des actes civils à Tunis, le ...
  • Journal Officiel·1984 / N°023·page 10·fr
    ...èce plante maraichère ne doit revenir sur la même parcelle qu'aprè...
  • Annonces Légales·2014 / N°085·page 43·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la cauti...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 45·fr
    ...indivises (246/13859èmes) lui revenant dans le titre foncier n°271...
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 47·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit 58...
  • Annonces Légales·2021 / N°063·page 6·fr
    ... (283.953 parts / 5307 parts) revenant à Madame Faiza Kammoun titr...
  • Annonces Légales·2021 / N°117·page 5·fr
    ...021 des mises en force qui s'élevent à 250 millions de dinars. Ces...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 72·fr
    3) lorsque les poursuites contre le débiteur sont devenues notable...
  • Annonces Légales·2024 / N°088·page 13·fr
    ...produit de la vente des meubles revenant à Restauration et Gastron...