Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 19·fr
    ...— Le revenu annuel moyen de référence servant de base au calcul de...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 7·fr
    ...s 2017, sont déductibles de la base imposable les intérêts perçus ...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 49·fr
    ...t à la rue Corporo Bou Mhel Al Bassatin, Description du bien immo...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 3·fr
    ... les semences et les plants de base pour les produits de multiplic...
  • Journal Officiel·1985 / N°046·page 7·fr
    ... 3 stocks fin de mois les plus bas enregistrés durant la période d...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 18·fr
    ...lan qui y est annexé et sur la base que la mise à prix s'élève à c...
  • Annonces Légales·2024 / N°015·page 11·fr
    ...ôt que toute sa superficie est basée sur des normes contraires aux...
  • Annonces Légales·2024 / N°037·page 10·fr
    ...Kaskas Sfaxi et ses fils Anis, Bassem, Samiha et Imen demeurant à ...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 38·fr
    ... les enchères se feront sur la base d'un prix d'ouverture global d...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 29·fr
    ...t d'appel tel que mentionné au bas des grosses. Le débiteur saisi ...
  • Journal Officiel·2002 / N°033·page 5·fr
    ... dans le pays d'origine sur la base de dispositions législatives o...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 43·fr
    ...e l'exercice comptable, sur la base du rapport établi à cet effet ...
  • Annonces Légales·2025 / N°053·page 5·fr
    ... KAROUI RAFIA | CIN | xxxx604 ABASID ABDELHAY B MED | CIN | xxxx68...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 7·fr
    ...— Le prix de base fixé à l'article premier du présent arrêté. 2. —...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 7·fr
    ...him ben Mohamed ben Amor ben Abbassine Yahyaoui — Mustapha ben Jem...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 24·fr
    ...Musagna ben El Abassi. Une société en nom collectif dénommée : « ...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 24·fr
    ...xième pièce pour le moteur, un bassin, une charpente ayant une lon...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 5·fr
    ...tions émises par l'État sur la base de leur valeur nominale. Art....
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 8·fr
    ... vaste construction principale basée sur des poutres et un escalie...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 3·fr
    ...é rédigé en commun, servira de base pour l'interprétation des text...