Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 19·fr
    ...ris appareils d'optique, de précision de photographie et de cinéma...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 38·fr
    ...Deux exemplaires de cette décision ont été déposés au Greffe du Tr...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 59·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 37·fr
    ... mêmes missions et pouvoirs précisés dans l'article 28 des statuts...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 13·fr
    ...n pour une même période sauf décision contraire ou démission. - A...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 27·fr
    ...Charge gravant l'immeuble scisie : 1°) une hypothèque légale de 5...
  • Annonces Légales·2013 / N°076·page 37·fr
    ...ux Gérants pour quel acte ou décision prise de chacun soit envers ...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 12·fr
    ...— Sont approuvées les décisions de la Commission Régionale de Déli...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 47·fr
    ...e 2014, 7- Approbation de la décision du Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 8·fr
    ... nécessaire pour éclairer la décision du gouvernement. Il est appe...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 16·fr
    ...200.000 Dinars Suivant le procès-verbal des décisions collectives...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 27·fr
    ...Toutefois, les décisions relatives au recrutement et au licencieme...
  • Journal Officiel·2000 / N°087·page 6·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Annonces Légales·2021 / N°117·page 16·fr
    ...1424112V En vertu d'une décision rendue sous le n°739 en date du ...
  • Journal Officiel·2009 / N°005·page 19·fr
    ...rim et retrait est prise par décision de son directeur général sel...
  • Annonces Légales·2026 / N°012·page 13·fr
    ...348746-31 En vertu de la décision de Monsieur le président du tri...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 2·fr
    ...La mise à prix est fixée en vertu de la décision rendue par la cha...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 26·fr
    ...99 en date du 7 mai 2007, la décision suivante a été prise après l...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 28·fr
    ...al de 110.000 DT Suite à la décision extraordinaire en date du 15...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 17·fr
    ...selon décision de l'AGO et des statuts. Nom et Siège d'établissem...