Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 58·fr
    ...Immeuble saisi : La saisie a pour objet deux immeubles : Le 1er i...
  • Annonces Légales·2017 / N°104·page 29·fr
    ...& Investis Abandonnés | 203 | | | | Décaissement /Acquisition ...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 67·fr
    ...# VENTE # AUX ENCHERES PUBLIQUES # SUR SAISIE IMMOBILIERE Pours...
  • Annonces Légales·2018 / N°084·page 55·fr
    ...N° 3 bureaux bureautique et armoire et 3 chaises Appareil photo e...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 40·fr
    ...dans la possession de Latifa Amri (saisi) et Ahmed Amri (saisissan...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 7·fr
    ...une maison à Tunis, rue Netafa, impasse Balma, N° 3 bis. Il appar...
  • Journal Officiel·2002 / N°046·page 15·fr
    ...* de l'anglais vers l'arabe ou le français * de l'arabe ou le fran...
  • Journal Officiel·2011 / N°084·page 21·fr
    ...Si le tribunal ne statue pas sur la saisie dans les délais imparti...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 56·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 27·fr
    ...La maison de Taka et Impasse Ettoussi. Au Nord : La maison de Ahm...
  • Journal Officiel·2007 / N°053·page 18·fr
    ...çais3 | | X | | | 10 | Anglais 3 | | X | | | 11 | Connaiss...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 16·fr
    ...la maison d'El Hadi Jemaat; À l'ouest : la maison d'Al El Eir et ...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 41·fr
    ...caisse nationale de sécurité sociale Domaine de la prestation : as...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 21·fr
    ...PARTIE SAISIE : Monsieur Mahmoud Ben Mohamed Hachmi ABDELKAFI, Ti...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 39·fr
    4-L'immeuble objet de la saisie : C'est l'immeuble dénommé «Kabeu...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 55·fr
    ...aissements subv d'investissement | 183.000 | 437.000 | | Encaiss...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 76·fr
    ...Empêchements à la livraison Il y a empêchement à la livraison cha...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 7·fr
    ...la moitié et le huitième la moitié restante de la maison, aise à S...
  • Annonces Légales·2020 / N°059·page 11·fr
    Les parts indivises objet de la vente consistent en une maison au ...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 58·fr
    L'immeuble saisi : L'immeuble revenant à titre de propriété à la p...