Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2010 / N°078·page 12·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 13·fr
    ...Le service du secrétariat permanent de la commission des marchés :...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 30·fr
    ...### 2ème parcelle : correspond à la parcelle 2 de la R. 60.642. A...
  • Journal Officiel·1988 / N°076·page 20·fr
    | Numéro d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan par...
  • Journal Officiel·1957 / N°028·page 11·fr
    ...La propriété après bornage complémentaire consiste en 9 parcelles ...
  • Journal Officiel·2023 / N°086·page 7·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 49·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2006 / N°020·page 20·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2010 / N°081·page 19·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 50·fr
    ...2- Lorsque les marchandises saisies ne sont pas explicitement proh...
  • Journal Officiel·2022 / N°003·page 8·fr
    ... documents et d'archives | Chef de service des archives privées à ...
  • Journal Officiel·2022 / N°008·page 8·fr
    ... documents et d'archives | Chef de service des archives privées à ...
  • Journal Officiel·2023 / N°016·page 21·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | La nature de l'imm...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 21·fr
    ...Parcelle de Mohamed M'hiri. Parcelle (2) : Au Sud : Le restant de...
  • Journal Officiel·2008 / N°025·page 9·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2009 / N°009·page 21·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 11·fr
    ...## PARCELLES IMMATRICULEES | Numéro d'ordre | Numéro du titre fo...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 30·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 20·fr
    ...| Numéros des parcelles | Superficie | | --- | --- | | 1 | 9 ha...
  • Journal Officiel·2002 / N°023·page 12·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...