Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 12·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Imen b) Qu'elle est sa p...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 18·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Hadj Sadok Khenissi et Ali Ben Moh...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 32·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Rue de la Victoire. A l'Est : Rue d...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 17·fr
    ...Puis elle passe par le point d'altitude 498 pour arriver au point ...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 45·fr
    ...| 208 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°6200 T...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 24·fr
    ...- Qu'elle est sa propriété exclusive. - Qu'elle n'est grevée d'auc...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 58·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2022 / N°003·page 30·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles...
  • Journal Officiel·2022 / N°008·page 30·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 49·fr
    ...| 344 conforme à la parcelle n°1 345 conforme à la parcelle n°3 du...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 38·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 24·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 30·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 50·fr
    ...| 558 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°124104...
  • Journal Officiel·1999 / N°071·page 21·fr
    ...Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi, Vu la...
  • Journal Officiel·1978 / N°070·page 23·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 10·fr
    ...Alchoucha Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevé...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 49·fr
    ...Centre de Formation Professionnelle Agricole de Sbeilla | 85 000 |...