Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 6·fr
    ...— Le salaire annuel visé à l'article 25 n'entre intégralement en c...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 63·fr
    ...Les dépenses de renouvellement du matériel et des équipements et d...
  • Journal Officiel·2014 / N°008·page 14·fr
    ...13 - Les dépenses du centre comprennent les dépenses relatives au ...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 14·fr
    ...— Les aménagements de convention des eaux et du sol doivent être e...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 47·fr
    ...4101000 D | | - Centres de séjour (1) | | | Coût nouveau : 37210...
  • Journal Officiel·2025 / N°004·page 5·fr
    ...Ils bénéficient également en priorité des autres interventions de ...
  • Journal Officiel·2018 / N°088·page 5·fr
    Décret gouvernemental n° 2018-888 du 1er novembre 2018, portant ac...
  • Journal Officiel·2026 / N°019·page 8·fr
    ...Article premier - Est ratifié, le mémorandum d'entente pour la coo...
  • Journal Officiel·2016 / N°010·page 4·fr
    ...Au nom du peuple, L'assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 11·fr
    gouvernement de la République tunisienne et le gouvernement de la ...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 5·fr
    1- entrer, pendant les heures habituelles d'ouverture ou de travai...
  • Journal Officiel·2011 / N°047·page 22·fr
    ...- Entretien des bâtiments | 80 000 | | | | | - Equipements a...
  • Journal Officiel·1997 / N°055·page 10·fr
    ...- En deuxième année, la formation est essentiellement orientée ver...
  • Journal Officiel·2016 / N°091·page 18·fr
    ...Les dispositions de la présente convention s'appliquent aux cliniq...
  • Journal Officiel·2024 / N°139·page 8·fr
    MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFI...
  • Journal Officiel·2002 / N°028·page 6·fr
    Les traités n'entrent en vigueur qu'après leur ratification et à c...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 11·fr
    ...Les renseignements visés à l'alinéa 1 du présent article n'engagen...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 86·fr
    ...11- Le renforcement des groupements de développement dans le secte...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 4·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 4·fr
    ...— Les locaux de travail doivent être largement aérés naturellement...