Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 57·fr
    ...A l'Est : Faltati El Khenzria. A l'Ouest : Versant d'eau. # Gouve...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 17·fr
    ...Behiret Smit; A l'Ouest : un chemin sur une partie et sur le rest...
  • Journal Officiel·1986 / N°063·page 31·fr
    ...Il est ajouté à ce chapitre le paragraphe suivant : E) (nouveau) ...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 16·fr
    ...À l'Est : Ridha Henain Au Nord : Le Djebel À l'Ouest : Ardh Bellaf...
  • Journal Officiel·1977 / N°068·page 27·fr
    ...El-Hana b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 18·fr
    ...dont le siège est à Tunis, 14 Avenue de Paris représentée par son ...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 11·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud et Ouest : Un chemin rural. A l'Est...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 17·fr
    ...- Qu'elle est sa propriété exclusive. - Qu'elle n'est grevée d'auc...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 43·fr
    ...Ezzouhour Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevé...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 39·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 31·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 24·fr
    Au plus tard à la date d'effet de la résiliation, le gestionnaire ...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 19·fr
    ...Puis elle suit vers l'Est la limite Nord Ouest du secteur d'El Med...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 14·fr
    ...A l'Ouest : La terre de son frère Khelil. A l'Est : La terre de s...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 14·fr
    ...Moufida Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 23·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Djilani Ben Amor A l'Est : Route d...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 7·fr
    ...A l'Est et au Sud : Le Lac de Ghar-El-Melh. A l'Ouest : La route ...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 10·fr
    ...A la date du 27 mars 1964, la dame Rabiha bent Rabeh Fehri est nom...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 21·fr
    ...Olivette dite Bou-Matmour, appartenant à Ali Azaiez Est : Pareille...