22 672 résultats pour ""INDIV""
- Journal Officiel·1979 / N°060·page 19·fr... Par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
- Annonces Légales·2014 / N°129·page 49·fr...La licitation concerne uniquement des parts indivises (120/240 des...
- Journal Officiel·1977 / N°035·page 18·fr...Dans l'indivision entre eux, au prorota de leurs droits successora...
- Journal Officiel·1978 / N°002·page 17·fr...2) Droits indivis de la propriété indivise dans une parcelle d'une...
- Annonces Légales·2020 / N°004·page 16·frNabeul dénommé Radhia 74, les parts indivises sont d'une superfici...
- Annonces Légales·2021 / N°015·page 28·fr...nue de l'assemblée par lettre individuelle. 2021R00370SANB3 Conv...
- Journal Officiel·1981 / N°053·page 43·fr...orés par heure supplémentaire indivisible de 10%. Les majorations...
- Journal Officiel·2000 / N°053·page 56·fr...mmeuble | Superficie ou Parts Indivisés expropriées | Noms des Pro...
- Annonces Légales·2018 / N°095·page 25·fr...c le un quart indivis du hall avec le un quart indivis de la cuisi...
- Journal Officiel·1978 / N°030·page 29·fr...Par moitiés entr'eux, dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
- Annonces Légales·2013 / N°033·page 40·fr...des parts indivises soit 768,75/1017,75 parts revenant à la partie...
- Journal Officiel·1978 / N°009·page 12·fr...1) En cas des travaux individuels : L'allocation est versée en pl...
- Journal Officiel·1962 / N°048·page 2·fr...ette ainsi que tous les actes individuels concernant les services ...
- Annonces Légales·2016 / N°055·page 49·fr...les 111,50/446 indivis de TF n° 36591 Ben Arous consistant sis à B...
- Journal Officiel·1958 / N°071·page 13·fr...IMMEUBLES A VENDRE 1° Les deux tiers (2/3 indivis d'une olivette,...
- Annonces Légales·2016 / N°043·page 41·fr...Part indivise à vendre : Les 140/500 indivise du TF n°15303 Ben Ar...
- Annonces Légales·2019 / N°064·page 17·fr...Les 1109,3315/ 266112 parts indivises de la totalité du titre fonc...
- Annonces Légales·2020 / N°083·page 22·fr...Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'ex...
- Journal Officiel·1964 / N°058·page 7·fr...ttes ainsi que tous les actes individuels concernant les services ...
- Journal Officiel·1977 / N°085·page 34·fr...Qu'elle est la propriété indivise de : 1) Le Requérant. 2) Son fr...