Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 18·fr
    ...n Mohammed Missaoui 2) Salah Ben Amor Ben Mohammed Missaoui 3) Leu...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 23·fr
    ...### Section I — De l'Admissibilité **Art. 10.** — L'admissibilité...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 108·fr
    ...## I - Epreuves d'admissibilité : * Deux épreuves écrites : - une...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 33·fr
    ...Est mis fin à la nomination de Monsieur Riadh Ben Abbès, inspecteu...
  • Journal Officiel·2021 / N°004·page 2·fr
    ...82 - Cessation de fonctions d'un chargé de mission ... 82 - Nomina...
  • Journal Officiel·2011 / N°068·page 25·fr
    ...2 - Les agents relevant de la direction des transmissions, mention...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 11·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Sous-Directeur d'Administration Ce...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 14·fr
    ...ctobre 1957, présentée à la Commission Régionale de Liquidation de...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 48·fr
    ...Est mis fin à la nomination de Monsieur Achref Barbouche en qualit...
  • Journal Officiel·2000 / N°069·page 17·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes telles q...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 42·fr
    ...# COMMISSARIAT REGIONAL AU DEVELOPPEMENTAGRICOLE (CRDA) DE SOUSSE ...
  • Journal Officiel·2015 / N°007·page 10·fr
    ...Cette commission est présidée par le ministre chargé des télécommu...
  • Journal Officiel·2001 / N°014·page 6·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ces annexes, telles ...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 33·fr
    La commission de conciliation sera composée de deux représentants ...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 11·fr
    ...Cette résolution mise aux voix est adoptée à l'unanimité des actio...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 7·fr
    ...- Les missions de l'unité de gestion par objectifs pour la mise en...
  • Journal Officiel·2011 / N°094·page 53·fr
    ...3 - Le permis, objet du présent arrêté demeure régi par la loi n° ...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 39·fr
    ...Considérant que le projet soumis à l'examen du Conseil vise à allo...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 20·fr
    ...— Les candidats n'ayant pas été admis dans l'année d'études suivan...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 8·fr
    ...A défaut, le titulaire du permis devra réserver à l'État Tunisien ...