Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 15·fr
    ...tre s'il n'a effectué au moins deux ans de service dans le grade d...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 35·fr
    ...Il résulte des procès-verbaux des deux Assemblées Générales Consti...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 2·fr
    ... à condition de résider depuis deux ans dans le ressort du conseil...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 12·fr
    ...sin en dépendant, ouvrant tous deux au Nord, situés dans une impas...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 22·fr
    ... bilan au 30 novembre 1970 des deux anciennes sociétés. **Siège S...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 5·fr
    ...cquis de l'expérience dans ces deux activités. Sont considérés co...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 3·fr
    ... classe, ont accompli au moins deux ans de services effectifs dans...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 25·fr
    ...Les deux associés sont nommés gérants pour une durée illimitée. I...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 132·fr
    ...atégorie « B » depuis au moins deux ans. * 21 ans pour la catégori...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 10·fr
    ...réparties par moitié entre les deux associés.** **Gérance : M. Ro...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 26·fr
    ...La société est administrée par les deux associés en qualité de cog...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 4·fr
    ... classe, ont accompli au moins deux ans d'ancienneté dans cet éche...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 9·fr
    ...e et qui ont accompli au moins deux ans de services effectifs dans...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 30·fr
    ...## Ksar Hellal ## CITE DE L'UNION Ces deux Assemblées Générales ...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 17·fr
    ...Les deux assemblées se tiendront aux bureaux Administratifs de la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 31·fr
    ...Les parts sociales réparties au prorata des apports des deux assoc...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 11·fr
    ... autres sur l'intersection des deux Avenues sus-visées, et la cinq...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 12·fr
    ...Les deux associés qui avaient constitué cette société ont repris l...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 14·fr
    ...rs apportés en espèces par les deux associés. La durée de la soci...
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 13·fr
    ...ules du deuxième cycle sur les deux années d'études et la liste de...