Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 10·fr
    ...| 1 conforme à la parcelle A du plan T P D n°94057 | Non immatricu...
  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 5·fr
    4) Le prélude du paragraphe II de l'article 48 du code de l'impôt ...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 22·fr
    ...Cette demande sera déposée au Quartier Maritime du Port d'attache ...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 6·fr
    # Ministère du Plan et des Finances ## BONS D'EQUIPEMENT Arrêté ...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 6·fr
    ...Les dispositions du paragraphe précédent s'appliquent au représent...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 43·fr
    ...riée | Noms des propriétaires ou présumés tels | | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 32·fr
    ...- La limite part du point A (X=566229.97 / Y=4035410.66) sur la ro...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 7·fr
    ...Vu le décret n° 74-737 du 30 juillet 1974, portant extension du pé...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 15·fr
    ...Les limites Est du présent permis et Ouest du permis n° 297.232 so...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 6·fr
    ...— Les exemptions prévues au paragraphe 1 s'appliquent aussi aux mo...
  • Journal Officiel·2001 / N°011·page 10·fr
    ...Elle sera payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire a...
  • Journal Officiel·2011 / N°072·page 6·fr
    ...Le Président de la République par intérim, Sur proposition du Pre...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 57·fr
    ...| 345 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 59007...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 18·fr
    ...Le ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, Vu l...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 5·fr
    ...Kussai El Mekki, Contrôleur Financier au Secrétariat d'Etat au Pla...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 6·fr
    ...Par arrêté du Secrétaire d'État au Plan et aux Finances en date du...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 18·fr
    4) Un connaissement qui ne mentionne pas le fret, comme prévu au p...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 7·fr
    ...| | — Substitut du Procureur de la République près le Tribunal Mi...
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 20·fr
    ...Elle est payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire au...
  • Journal Officiel·2019 / N°028·page 24·fr
    ...Le permis de recherche prévu au premier paragraphe du présent arti...