80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·2000 / N°089·page 45·fr...Il peut être stipulé dans les statuts des sociétés anonymes et des...
- Annonces Légales·2013 / N°021·page 10·fr...2013S00310SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statuts,...
- Annonces Légales·2017 / N°030·page 2·fr...1502433/X/N/M/000** Suivant statuts enregistrés à la RFAPI le 2/3...
- Annonces Légales·2017 / N°109·page 11·fr...000/M/A/1528979/Q Suivant statuts enregistrés à la recette des fi...
- Journal Officiel·1958 / N°037·page 42·fr...Conformément aux dispositions de l'article 9 des statuts, les prop...
- Annonces Légales·2016 / N°131·page 2·fr...1479716/S** En vertu des statuts du 30/9/2016, enregistré à la re...
- Annonces Légales·2017 / N°035·page 3·fr...201712680 deux exemplaires des statuts de la société. 2017R01154S...
- Annonces Légales·2011 / N°057·page 24·fr...2011S00831SANB2 Adoption de nouveaux statuts et nomination d'Admi...
- Annonces Légales·2011 / N°143·page 15·fr...1217286M/A/M/000 En vertu des statuts du 7/10/2011, enregistré à ...
- Annonces Légales·2012 / N°087·page 2·fr...1259149J I-Extrait des Statuts : Suivant acte sous seing privé e...
- Annonces Légales·2016 / N°126·page 15·fr...1479333F/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à Tunis le 12/10/201...
- Annonces Légales·2017 / N°063·page 13·fr...1505153/E/B/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette des fi...
- Annonces Légales·2012 / N°059·page 6·fr...2012S01232SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant statuts, enregist...
- Annonces Légales·2014 / N°059·page 33·fr- La mise à jour des statuts est rédigée et enregistrés à la recet...
- Annonces Légales·2018 / N°016·page 13·fr...1551143M/P/M/000 Suivant statuts de constitution du 23 janvier 20...
- Annonces Légales·2013 / N°060·page 10·fr...1278192 T/A/M/0000 Suivant statuts enregistrés à la recette des f...
- Journal Officiel·1984 / N°022·page 20·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
- Journal Officiel·1992 / N°079·page 9·fr...--- ### MINISTERE DE L'EDUCATION ET DES SCIENCES #### INSTITUTS ...
- Annonces Légales·2017 / N°043·page 18·fr...1507990/V/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la REAS Tunis le ...
- Journal Officiel·1972 / N°011·page 31·fr...Avenue de Carthage-Tunis --- ### 1°) — Extrait des statuts : Au...