Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 26·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El-Faoufik située à S...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 33·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Makram, située à Tu...
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 18·fr
    ...Cohen (Isaac) 3) Mr Cohen (Clément) | ## AVIS IMPORTANT Tout in...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 18·fr
    ...### DEUXIEME AVIS Par acte sous seings privés en date du 16 juill...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 45·fr
    ...La restitution du cautionnement provisoire est accordée au soumiss...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 16·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 46·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° 1185 ## DIVERS ### AVIS Par acte...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 18·fr
    ...Surtaxe 0,080 3-2-3-1 Avis d'appel avis et PCV : Surtaxe 0,300 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 13·fr
    ...Vu l'avis du Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 38·fr
    ...Maitre Chmili Sami 2009Z00407VEPA1 # Avis aux créanciers ## Avis...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 27·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Monjia IV », située...
  • Annonces Légales·2016 / N°123·page 47·fr
    ...## Avis au public ## Ministère de l'industrie et du commerce Le ...
  • Journal Officiel·2012 / N°102·page 50·fr
    avis et communications BANQUE CENTRALE DE TUNISIE SITUATION GENE...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 14·fr
    ...— Au cours de la nouvelle période visée à l'article 1er ci-dessus ...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 17·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 ...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 9·fr
    ...# AVIS ET COMMUNICATIONS ## MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR ### AVIS (...
  • Journal Officiel·2020 / N°120·page 56·fr
    ...4 - Le concours susvisé est supervisé par un jury dont la composit...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 51·fr
    ... PASSIFS | | | | | PA2 PROVISIONS POUR AUTRES RISQUES & CHARG...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 31·fr
    ...Le bornage provisoire de la propriété dite « Cherak El Bir », situ...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 31·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...