Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 32·fr
    ...AJOUA | TRABELSI KAIES | | THEVENIN WILLY | JELASSI SAID | DALLA...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 40·fr
    ...Le receveur des Finances de Maharés, domicilié à Maharés- Sfax. P...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 22·fr
    ...a société pour le modifier et devenir agence de publicité commerci...
  • Annonces Légales·2007 / N°064·page 58·fr
    ...itial de l'immeuble saisi est devenu à la somme de quatre-vingt hu...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 41·fr
    ...Les parties indivises revenant à la partie saisie soit 324.50 part...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 51·fr
    ...du toutes les parts indivises revenant du fonds de commerce en exp...
  • Annonces Légales·2008 / N°056·page 24·fr
    ...7- Les 11167,187èmes parts indivises sur 102100 parts revenant au ...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 3·fr
    ... versement devant madame le receveur d'enregistrement des actes de...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 40·fr
    ...tuée par devant Monsieur le Receveur de l'Enregistrement des A.C. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 39·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 26·fr
    ...ties, suivant la quête - part revenant à chacune d'elles et la mis...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 13·fr
    ...oncluante, le travailleur est reversé dans sa situation d'origine ...
  • Annonces Légales·2021 / N°004·page 3·fr
    ... Conseil d'Administration, prélever toute somme qu'elle jugera con...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 14·fr
    ...IQUE, DE LA TECHNOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES Arrêt...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 10·fr
    ...ci-dessus, revenant aux fonctionnaires et agents des P.T.T., reste...
  • Annonces Légales·2006 / N°051·page 30·fr
    ...a, gouvernorat de Kairouan et revenant à la partie succombante ave...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 43·fr
    ...500 parts à l'indivision revenant à l'immeuble du TF n° 55057 Tuni...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 29·fr
    ...f, le montant des intérêts s'éleverait à 1.874.750 Dinars. Journa...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 2·fr
    ...déclaration faite par les fondateurs devant le receveur de l'enreg...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 25·fr
    ...- Le droit aux revenus des nouvelles actions prendra effet à parti...