42 387 résultats pour ""RICOL""
- Annonces Légales·2017 / N°128·page 57·fr...élève à 15 000 D 000 terres agricoles montagneuse valable pour les...
- Journal Officiel·1975 / N°035·page 25·fr...ant en une terre à vocation agricole située à Henchir Tehent, Délé...
- Annonces Légales·2013 / N°009·page 38·fr...Société des Services Agricoles l'Avenir au nom de son représentant...
- Journal Officiel·1994 / N°028·page 4·fr...rsonnes morales, - l'impôt agricole, 4) la convention s'applique...
- Journal Officiel·1994 / N°103·page 5·fr...- Le fonds de développement agricole créé par l'article 5 de la lo...
- Journal Officiel·1976 / N°030·page 26·fr... TUNISIENNE ### DE MATERIEL AGRICOLE Société anonyme Au capital de...
- Journal Officiel·2000 / N°055·page 10·fr...e formation professionnelle agricole ou de l'un des emplois foncti...
- Annonces Légales·2022 / N°037·page 19·fr...La propriété est un terrain agricole d'une superficie totale de 39...
- Annonces Légales·2008 / N°090·page 32·fr...de Bizerte dont la vocation agricole a été confirmée suite à la mi...
- Annonces Légales·2019 / N°019·page 52·fr...- Un terrain agricole quasi rectangulaire vers le (sud-nord) situé...
- Journal Officiel·1957 / N°036·page 2·fr...limentaires et des produits agricoles ou naturels, ensemble les te...
- Annonces Légales·2011 / N°014·page 14·fr...stir constitué d'un terrain agricole de pieds d'oliviers, ce titre...
- Annonces Légales·2011 / N°056·page 22·frBéchir Ben Brahim et à l'ouest Ben Mtar et un passage agricole d'o...
- Annonces Légales·2016 / N°006·page 43·fr...astir consistant en terrain agricole d'une contenance de 2060 m². ...
- Annonces Légales·2016 / N°157·page 18·fr...2016R05214SANB2 Société AGRICOLE SAOUEF S.A Siège social : GP 1 K...
- Journal Officiel·1960 / N°021·page 15·fr... Etablissements à caractère agricole. ART. 2. — Aucun agent ne pe...
- Annonces Légales·2008 / N°062·page 34·fr...Terrain agricole d'une superficie d'1 Hectar 31 Ares 90 centiares ...
- Journal Officiel·1981 / N°027·page 21·fr...ers de la moitié des terres agricoles. 1) Domaine sis à la forêt ...
- Annonces Légales·2020 / N°005·page 14·fr... qui consiste en un terrain agricole d'une superficie de 30 Hectar...
- Journal Officiel·1961 / N°036·page 25·fr...Banque Nationale Agricole, 19, avenue de Paris, substituée à la Ca...