Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 387 résultats pour ""RICOL""
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 57·fr
    ...élève à 15 000 D 000 terres agricoles montagneuse valable pour les...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 25·fr
    ...ant en une terre à vocation agricole située à Henchir Tehent, Délé...
  • Annonces Légales·2013 / N°009·page 38·fr
    ...Société des Services Agricoles l'Avenir au nom de son représentant...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 4·fr
    ...rsonnes morales, - l'impôt agricole, 4) la convention s'applique...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 5·fr
    ...- Le fonds de développement agricole créé par l'article 5 de la lo...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 26·fr
    ... TUNISIENNE ### DE MATERIEL AGRICOLE Société anonyme Au capital de...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 10·fr
    ...e formation professionnelle agricole ou de l'un des emplois foncti...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 19·fr
    ...La propriété est un terrain agricole d'une superficie totale de 39...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 32·fr
    ...de Bizerte dont la vocation agricole a été confirmée suite à la mi...
  • Annonces Légales·2019 / N°019·page 52·fr
    ...- Un terrain agricole quasi rectangulaire vers le (sud-nord) situé...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 2·fr
    ...limentaires et des produits agricoles ou naturels, ensemble les te...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 14·fr
    ...stir constitué d'un terrain agricole de pieds d'oliviers, ce titre...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 22·fr
    Béchir Ben Brahim et à l'ouest Ben Mtar et un passage agricole d'o...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 43·fr
    ...astir consistant en terrain agricole d'une contenance de 2060 m². ...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 18·fr
    ...2016R05214SANB2 Société AGRICOLE SAOUEF S.A Siège social : GP 1 K...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 15·fr
    ... Etablissements à caractère agricole. ART. 2. — Aucun agent ne pe...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 34·fr
    ...Terrain agricole d'une superficie d'1 Hectar 31 Ares 90 centiares ...
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 21·fr
    ...ers de la moitié des terres agricoles. 1) Domaine sis à la forêt ...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 14·fr
    ... qui consiste en un terrain agricole d'une superficie de 30 Hectar...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 25·fr
    ...Banque Nationale Agricole, 19, avenue de Paris, substituée à la Ca...