Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2004 / N°092·page 16·fr
    ...e crémerie et pâtisserie leur revenant de la succession de feu Bek...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 26·fr
    ...Les parts indivises revenant à Mohamed Hédi et Mohamed Taha Ben sa...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 15·fr
    ...le receveur de l'enregistrement des actes de sociétés 1er bureau à...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 24·fr
    ...s de 10 Dinars chacune « à prélever sur le compte autres réserves ...
  • Journal Officiel·1977 / N°029·page 23·fr
    ...ement reçue par Monsieur le receveur des actes civils et impôts di...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 32·fr
    ...Daoued, route de la Marsa lui revenant en vertu des actes de locat...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 34·fr
    ...arts indivises soient 16/3983 revenant au débiteur dans le TF n°20...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 37·fr
    ...La totalité des parts indivises représente 1/4 parts revenant à la...
  • Annonces Légales·2017 / N°073·page 53·fr
    ... Kessentini Fatma au nom du receveur des finances Sakit Ezzit cont...
  • Annonces Légales·2018 / N°132·page 43·fr
    ...S'ajoute à l'appartement les parties communes qui s'élevent à 47/4...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 14·fr
    ...Le 1/5 dans l'indivision des parts revenant à la partie saisie équ...
  • Annonces Légales·2004 / N°065·page 3·fr
    ...crit, le capital définitif s'éleverait à 150.000DT. Le conseil d'...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 20·fr
    ...Preve-raud de Vaumas Marie et consorts, en qualité de co-propriéta...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 37·fr
    ...Acte reçu par Monsieur Mohsen Ben Dhaou, receveur des « AC » à Sfa...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 36·fr
    ...14 parts indivises revenant à titre de propriété à la partie saisi...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 41·fr
    ... somme de 400.000 dinars à prélever sur les réserves pour toutes é...
  • Annonces Légales·2014 / N°116·page 36·fr
    ... Tarak Gomri demeurant cité Enseveri Ghomrasen Tataouin n°CIN 0652...
  • Journal Officiel·1989 / N°033·page 10·fr
    ...s, qui grèvent ou pourraient grever ledit immeuble. Art. 3. — L'e...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 50·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au saisi (156/16500) dans...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 22·fr
    ...dans leur nouveau grade, soit reversés dans leur grade précédent e...