Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 58·fr
    ...rticle IV des statuts et par décision de la gérance Il est annulé...
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 47·fr
    ...tribution n°36/2010 Suivant décision du juge commissaire en date ...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 12·fr
    ...B1152841997 Par procès verbal de la décision collective des assoc...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 42·fr
    ...Les décisions extraordinaires ne sont valablement prises que par u...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 40·fr
    ... créances a été approuvé par décision du juge commissaire en date ...
  • Annonces Légales·2016 / N°127·page 18·fr
    ...e du 2/6/2014 et un acte de précision en date du 20/9/2014 enregis...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 21·fr
    ...lle que mentionnée à la 7ème décision de l'assemblée générale ordi...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 12·fr
    ...x deux épreuves écrites sauf décision contraire du jury. Nul ne p...
  • Journal Officiel·2005 / N°098·page 16·fr
    ...que nature que ce soit, sauf décision contraire du jury du concour...
  • Annonces Légales·2024 / N°065·page 2·fr
    ...la publication au JORT de la décision d'augmentation du capital, a...
  • Annonces Légales·2026 / N°036·page 13·fr
    ...di mansour km7 Sfax et plus précisément dans une rue dérivée de la...
  • Annonces Légales·2004 / N°188·page 10·fr
    ...- le solde selon décision de l'assemblée générale ordinaire le bon...
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 24·fr
    ...Décision de création : procès-verbal de l'assemblée extraordinaire...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 15·fr
    ...Ladite assemblée, constatant que cette décision met fin aux foncti...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 10·fr
    ...Sont homologuées les décisions n° 200, 201 et 202 prises le 18 mai...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 21·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 30·fr
    ...rdi 15 mai 1979 à 18 heures précises au complexe cinématographique...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 53·fr
    ... de 9 h du matin à la salle précise au tribunal de première instan...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 30·fr
    ...334900-56 Aux termes du procès-verbal des décisions de l'associé ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 22·fr
    ...éancier ignorait le montant précis de sa créance ou que des titres...