Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·2003 / N°064·page 13·fr
    ... Vu le décret n° 2000-1055 du 15 mai 2000, fixant le statut partic...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 28·fr
    ... Vu le décret n° 2005-1422 du 5 mai 2005, portant nomination de M...
  • Annonces Légales·2004 / N°162·page 6·fr
    ...a recette, rue d'Autriche, le 25 mai 2004, sous le n° 4803442, don...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 12·fr
    ...mière instance de Ben Arous le 5 mars 2005 sous le n° D2572797, le...
  • Annonces Légales·2007 / N°064·page 59·fr
    ... la superficie totale est de 205 mètres carrés. Il est délimité p...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 13·fr
    ...oi n° 2005-65 du 27 juillet 2005 modifiant et complétant le code d...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 33·fr
    ...635 m² environ. Le requérant déclare : a) Que cette propriété do...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 25·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 175 m² environ. Le requérant déclare...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 10·fr
    ...Actes de Sociétés à Kélibia le 05 mai 2009. Coupon n° 017642 n°d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 4·fr
    ...Maherzia Hakimi, à compter du 15 mars 1975 Mohamed El Gzouni Bouho...
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 49·fr
    ...Première Instance de Tunis le 05 Mai 2011. Toute personne concern...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 44·fr
    ...15 m², celle résultant du présent bornage provisoire est de : 21 m...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 20·fr
    ...ale extraordinaire en date du 15 mars 2012 enregistré à la recette...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 56·fr
    ...Villa moderne d'une superficie total de 775 m² objet du titre fonc...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 9·fr
    ...## MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE Décret n° 2000-1034 du 15 ma...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 26·fr
    ... Vu le décret n° 2000-1070 du 15 mai 2000, portant majoration des ...
  • Journal Officiel·2004 / N°090·page 5·fr
    ...t pas un montant maximum de 12,5 millions de dinars. Art. 2. - La...
  • Annonces Légales·2024 / N°005·page 7·fr
    ...ord-ouest jusqu'au coin de 21,75 m. La façade est limitée par tout...
  • Annonces Légales·2004 / N°097·page 7·fr
    ...on de l'Industrie de Tunis, le 5 mai 2004, sous le n° D24837698, i...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 9·fr
    ...ns publiques; Vu l'arrêté du 15 mars 1956 (2 chaahane 1375), régl...