Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2025 / N°123·page 7·fr
    ...0004594H En vertu de décision rendue en dernier ressort par la co...
  • Annonces Légales·2026 / N°014·page 22·fr
    ...ielle de qualité moyenne et précisément au N° 05 rue Naanaa, Sidi ...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 7·fr
    ...8.** — Des arrêtés du Secrétaire d'État à l'Agriculture préciseron...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 24·fr
    ...erce sous le n° D9323901, la décision suivante a été prise : Jour...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 64·fr
    ...ité du fonds, en vertu de la décision du tribunal de première inst...
  • Annonces Légales·2008 / N°078·page 16·fr
    ...ce Hedi Nouira En vertu des décisions de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 51·fr
    ...2009P00371VEPA1 # Avis aux créanciers Suite au décision du juge ...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 3·fr
    ...e n° M018135 a approuvée les décisions suivantes : La sincérité d...
  • Annonces Légales·2011 / N°150·page 35·fr
    ...mblée générale a autorisé la décision de renouvellement du mandat ...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 30·fr
    ...B2432692004 En vertu de procès-verbal et décision collective, dat...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 34·fr
    ...l'avenue Habib Bourguiba et précisément à la rue Ghaza, n° 05, El ...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 20·fr
    ...- Modification de l'alinéa 1 article 3 des statuts (précisant l'ad...
  • Annonces Légales·2022 / N°009·page 7·fr
    ...ssionnel Faisant suite à la décision de la municipalité de Tunis ...
  • Journal Officiel·2002 / N°067·page 9·fr
    ...– L'unité de recherche peut être dissoute par décision conjointe d...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 11·fr
    ...s y afférents sont fixés par décision du président de l'université...
  • Annonces Légales·2024 / N°013·page 18·fr
    ...onne la publication de cette décision au Journal Officiel de la Ré...
  • Journal Officiel·2021 / N°120·page 20·fr
    ...éréales à des prix fixés par décision du ministre chargé du commer...
  • Annonces Légales·2004 / N°130·page 8·fr
    ...Charguia Il appert par décision de l'assemblée générale extraordi...
  • Annonces Légales·2005 / N°100·page 8·fr
    ...social 3 000 000 dinars Par décision de l'A.G.E des actionnaires ...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 23·fr
    ...40% de la dite somme suivant décision de la chambre des créées le ...