Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 34·fr
    ...En vertu de la décision en date du 20/05/2009, Mr. Bouthour Abderr...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 3·fr
    ...tributions à l'exclusion des décisions concernant les fonctionnair...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 19·fr
    ...- Décision de la liquidation de la société. - Nomination d'un liqu...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 52·fr
    ...Tunis-Carthage En vertu des décisions collectives des associés en...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 44·fr
    ...48959 1) Aux termes du procès verbal d'une décision collective de...
  • Journal Officiel·1984 / N°071·page 11·fr
    ...Mezreg Chems Route de Gaafour km 5 Sillana Suivant décision colle...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 24·fr
    ... et rédiger les statuts qui précisent la nomination de Mr Wahid Ch...
  • Journal Officiel·1991 / N°003·page 3·fr
    ...il se réunit pour arrêter sa décision, quant au projet d'avis, et ...
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 53·fr
    ...1030493K/A/M/000 En vertu de la décision de l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 25·fr
    ...- Le contenu des programmes dispensés est fixé par décision du dir...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 12·fr
    ...res dispositifs est indiqué précisément par rapport aux coordonnée...
  • Annonces Légales·2026 / N°112·page 8·fr
    ...0879018Q En vertu d'une décision rendue par la Chambre Commercial...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 6·fr
    ...tance de Sfax Extrait d'une décision ordonnant l'ouverture de la ...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 9·fr
    ...— Les décisions des Commissions techniques et des Commissions régi...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 10·fr
    ...stration a pris notamment la décision suivante : - Le conseil d'a...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 51·fr
    ... T.F n° 47723 en vertu d'une décision de refonte du T.F), dénommé ...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 27·fr
    ...2006G02752SRLB2 Changement d'adresse Suivant décision des associ...
  • Annonces Légales·2006 / N°091·page 24·fr
    ...Décision instantanée rendu par le tribunal 1ère instance de Tunis ...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 53·fr
    ...Décision : Nomination de Monsieur Mohamed Megdich l'expert comptab...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 19·fr
    ...ions souscrites en vertu des décisions de l'assemblée générale ext...