Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 17·fr
    ...es les parts indivises qui s'élevent à 671/273. Il consiste en : ...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 21·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenants à Ali Ben Khdim Allah Ben Ahme...
  • Annonces Légales·2022 / N°018·page 17·fr
    ...uest et au sud par un terrain revenant à la partie saisie Mr Saadl...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 10·fr
    ...RIAT D'ETAT A LA JUSTICE ### LEVEE DE SEQUESTRE Par ordonnance r...
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 18·fr
    ...Les parts revenant aux saisis représentent 215/1543 parts indivise...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 24·fr
    ...ants droit des parts sociales revenant à l'associé décédé feu Khal...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 41·fr
    ...le navire dénommé « Mohamed Amine NA255 » revenant à la partie sai...
  • Annonces Légales·2010 / N°081·page 40·fr
    ...Il représente la totalité des parts indivises revenant au débiteur...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 62·fr
    ...ed Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 30·fr
    ...aite par devant Monsieur le receveur des actes civils de Tunis le ...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 34·fr
    ...iqueront en sus de celui leur revenant du fait de l'exercice de le...
  • Journal Officiel·1979 / N°055·page 29·fr
    ... 1978, les parts sociales lui revenant ont été transmise d'office ...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 31·fr
    ...Cette déclaration a été reçue par Monsieur le Receveur des actes c...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 30·fr
    ...ITAL SOCIAL SOCIETE ARABE DE DEVELOPPEMENT IMMOBILIER ET DE GESTI...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 23·fr
    ...a été reçue par Monsieur le receveur des actes civils de Sousse le...
  • Annonces Légales·2021 / N°095·page 10·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété au débiteu...
  • Annonces Légales·2004 / N°149·page 7·fr
    ...Le capital social est devenu partagé comme suit : 20% à Mme Fayro...
  • Annonces Légales·2007 / N°087·page 33·fr
    ... soit les 11454,333/49090 lui revenant dans la propriété, dénommée...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 38·fr
    ...le Receveur des finances Avenue Habib Bourguiba Monastir. - La par...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 47·fr
    ...ed Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...