Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 25·fr
    ...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires – 15 mai 2012
  • Annonces Légales·2013 / N°092·page 38·fr
    ...La superficie couverte totale est de 525 m² couvert sans tenir com...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 50·fr
    ...Superficie 225 m² se compose d'un escalier au nord et un 1er étage...
  • Annonces Légales·2015 / N°082·page 31·fr
    ...la superficie couverte est de 111,5 mètres carrés, la Superficie d...
  • Annonces Légales·2018 / N°057·page 45·fr
    ...01 Tunis d'une superficie de 275 m² répartie en 275 parts, une ent...
  • Journal Officiel·1997 / N°077·page 11·fr
    ...rieure des investissements du 15 mai 1997, Vu l'avis du ministre ...
  • Journal Officiel·1999 / N°060·page 12·fr
    ...775 mètres ; carte des Salines à l'échelle 1/50.000. Limite nord ...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 69·fr
    ...s, Vu le décret n° 89-397 du 15 mars 1989, relatif à la compositi...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 14·fr
    ...e superficie approximative de 95 m². En outre le rez-de-chaussée ...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 22·fr
    ...dont la superficie est de 188635 mètres carrés, objet du titre fon...
  • Annonces Légales·2004 / N°072·page 10·fr
    ... des finances de l'Ariana, le 15 mars 2004 sous le n° 4503059, qui...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 13·fr
    ... sociétés 1er bureau Tunis, le 5 mai 2005 sous le n° 5503144, les ...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 11·fr
    ...ercial à long terme conclu le 15 mars 1967 entre la République Tun...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 33·fr
    ...semblée générale ordinaire du 15 mars 2007, enregistré à la recett...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 4·fr
    526 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 5 Mai 1970 Ce ...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 50·fr
    ...lon la loi n° 24-2004 daté du 15 mars 2004 modifiant et complétant...
  • Annonces Légales·2010 / N°043·page 33·fr
    ... dalle de longueur nord sud 6.45 m et de largeur est ouest 4 m env...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 30·fr
    ...uisition N° 62.663 déposée le 25 mars 1976 et dont un extrait a ét...
  • Annonces Légales·2012 / N°038·page 21·fr
    ...xemplaires ont été déposés le 15 mars 2012 au tribunal de 1ère ins...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 32·fr
    ...ine à coudre type Durkope -*- 05 machine à coudre type STRUBA -*- ...