Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 387 résultats pour ""RICOL""
  • Journal Officiel·2004 / N°090·page 15·fr
    ...s de formation d'ingénieurs agricoles, les choix seront classés se...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 3·fr
    ...aire de la Banque Nationale Agricole ou de tout autre organisme ha...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 50·fr
    ...1765, la société « comptoir agricole, industriel et sanitaire », s...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 9·fr
    ... bord Route Knefes et piste agricole. Ce magasin se compose d'une...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 42·fr
    ...eurs accessoires), machines agricoles, machines et appareils pour ...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 21·fr
    sentier agricole et au delà Amor Battikh, à l'Ouest : Mohamed Ben ...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 18·fr
    ...nt en une parcelle de terre agricole comprenant une maison d'habit...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 47·fr
    ...El Jabsa, consistant en une parcelle de terre agricole, située à S...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 7·fr
    ...Un terrain agricole, objet du titre foncier n° 66937 Sfax, qui pré...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 8·fr
    ...— Les salaires du personnel dans les activités non agricoles sont ...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 60·fr
    ...La totalité de la propriété agricole « Elda » sise à Khliddia, au ...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 55·fr
    ...a et à l'ouest route public agricole accès directe au terrain obje...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 11·fr
    ... à la protection des terres agricoles telle que modifiée par la lo...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 18·fr
    ...ansport dans le secteur non agricole tel que modifié par le décret...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 26·fr
    ...Il s'agit d'un terrain à vocation agricole objet du titre foncier ...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 41·fr
    ...Banque Nationale Agricole en la personne de son représentant légal...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 27·fr
    ...la société de Développement Agricole Chouigui (SODAC) (affaire n°4...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 20·fr
    ...rcelles de terre à vocation agricole située à Tébourba Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 16·fr
    ...El-Mendra, consistant en une parcelle de terre à caractère agricol...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 25·fr
    ...Société des Travaux Agricoles « LE PROGRES S.A.R.L. au capital de ...