Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Annonces Légales·2013 / N°100·page 19·fr
    ...ié en gérance libre à Monsieur Bassem Ben Mabrouk Kettat, Commerça...
  • Annonces Légales·2015 / N°092·page 17·fr
    ...ment n°305 du 21/4/2014 sur la base du jugement rendu par le tribu...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 9·fr
    ...ction des unités sanitaires de base, qui comporte : - le service d...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 42·fr
    ...nt respecter les conditions de base de la propreté et doivent être...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 19·fr
    ..., 3, 1, et 2 du Cadastre de la Basse Vallée de la Medjerda Zone 1 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 20·fr
    ...ar, épouse Hédi ben Mohamed El Basly, pour : 2/100 Tous tunisiens...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 4·fr
    ...us les éléments ayant servi de base à l’évaluation. Ce comité est...
  • Annonces Légales·2023 / N°002·page 4·fr
    ...actions sera déterminée sur la base de la valeur des fonds propres...
  • Annonces Légales·2005 / N°157·page 2·fr
    ...Monsieur Mustapha Aouinti, demeurant à la Cité El Bassatine - Nabe...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 21·fr
    ...onsieur Roger Touyet à Arzack, Basses Pyrénées, France dont le man...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 38·fr
    ...Madame Afef Graja a vendu à Monsieur Bassem Elgharbi la totalité d...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 44·fr
    ...r Ibrahim Cherif a vendu à Mme Basma Bent Bouguatfa tout le fonds ...
  • Journal Officiel·1989 / N°073·page 4·fr
    ...s traitements, les salaires de base, les primes y compris les prim...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 16·fr
    ...tre chargé des finances sur la base de leurs compétences. Art. 3....
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 54·fr
    ...la continuation de son paiement par tranches mensuelles sur la bas...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 18·fr
    ...che au profit du trésor sur la base d'une déclaration selon un mod...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 7·fr
    ...s-directeur des équipements de base à la direction générale des se...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 19·fr
    ...Sont également exonérés de la taxe de séjour dans les bassins des ...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 117·fr
    ...unit en toute légalité, sur la base d'une seconde convocation, dan...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 12·fr
    ...trouve un jardin sous forme de bassin, hall, 2 séjours, cuisine bi...