Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 36·fr
    ...1277692FAM000 En vertu du procès-verbal des décisions de l'associ...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 13·fr
    ...ale, le solde à répartir par décision de l'assemblée générale ordi...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 5·fr
    ...local n°303 tel qu'il a été précisé par l'acte rectificatif enregi...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 19·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 13·fr
    ...nt, - de mettre en œuvre les décisions prises par le gouvernement ...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 25·fr
    ...- Approbation de la décision prise par le conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 11·fr
    ...Il est précisé que dans la répartition de ce contingent, qui sera ...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 13·fr
    ...Ce maximum est révisable par décision conjointe du Secrétaire d'Et...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 7·fr
    ...s, à partir de la date de la présente décision et de contrôler les
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 34·fr
    ...4 18089T Suite à la décision de dissolution anticipée de la socié...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 34·fr
    ...880715B/A/M/000 En vertu de la décision de la gérance en date du ...
  • Annonces Légales·2008 / N°077·page 13·fr
    ...Cette décision a été ratifiée par l'assemblée générale lors de sa ...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 60·fr
    ...Examen de la situation de la société et décisions y afférentes, 2....
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 58·fr
    ... 472.800d,000 en vertu de la décision du tribunal de première inst...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 5·fr
    ...° 3997, et procès verbal des décisions ordinaires des associés en ...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 24·fr
    ...Les décisions du jury sont prises à la majorité absolue. A l'issue...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 26·fr
    ...2012R02115SRLB2 Décision d'augmentation du capital social de 250....
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 30·fr
    ...2015, du procès-verbal de la décision collective extraordinaire de...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 19·fr
    ...Zone Industrielle Charguia Aéroport 2080 Ariana Suivant décision ...
  • Journal Officiel·2003 / N°027·page 16·fr
    ...r une durée de trois ans par décision du ministre de l'agriculture...