Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 29·fr
    ...ant à l'avenue Mohamed V Tunis agissant en qualité de créancier hy...
  • Journal Officiel·1994 / N°095·page 3·fr
    ...de l'office des logements des magistrats et des personnels du mini...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 25·fr
    ...2 Associés qui agissent conjointement avec les pouvoirs les plus é...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 5·fr
    ...Les magistrats dont les noms suivent sont maintenus en activité co...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 1·fr
    ...es fonctions exercées par les magistrats de l'ordre judiciaire et ...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 105·fr
    L'Entrepreneur devra soumettre, qu'il s'agisse d'un abandon défini...
  • Annonces Légales·2004 / N°123·page 3·fr
    ...route de la Corniche - Sousse, agissant en sa qualité de caution r...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 5·fr
    ...périeur de la magistrature et au statut de la magistrature, l'hand...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 7·fr
    ...Rue d'Angleterre et agissant pour le compte de cet Office, demande...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 18·fr
    ...met Nabeul à Mme Naziha Ganoun agissant pour le compte de son mari...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 66·fr
    ... siège à Sousse, Rue d'Algérie agissant pour le compte de la Caiss...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 18·fr
    ... Conseil du Marché Financier s'agissant d'un établissement de créd...
  • Journal Officiel·2019 / N°010·page 7·fr
    ... entités ou toute autre entité agissant en leur nom ou sous leur d...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 5·fr
    ...Le chef du contentieux de l'Etat agissant pour le compte du minist...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 2·fr
    ...## MAGISTRATS Par décret N° 65-367 du 11 août 1965 : Les Magistr...
  • Annonces Légales·2012 / N°122·page 50·fr
    ...e Pacha n°25 Montplaisir Tunis agissant en qualité de créancier hy...
  • Journal Officiel·2004 / N°075·page 38·fr
    ...De tels agissements ont été matérialisées par des modifications, s...
  • Journal Officiel·2021 / N°071·page 3·fr
    ...Monsieur Mounir Abdelnabi, colonel-major magistrat, est chargé des...
  • Journal Officiel·2021 / N°076·page 3·fr
    ...Monsieur Mounir Abdelnabi, colonel-major magistrat, est chargé des...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 3·fr
    ...— Les Magistrats bénéficient d'un congé de repos d'un mois par ann...