... 43 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...

...- Les commissions des marchés ne peuvent se réunir et délibérer qu...

...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...

...La Route Nationale (de grand parcours) N° 1 de Tunis à Ben Gardane...

...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...

...archives, du versement des archives et de la communication des arc...

...Office de la Marine Marchande et des ports. Domaine de la prestati...

...s | N° d'ordre des parcelles sur le plan parcellaire | N° des titr...

...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...

...51 - Sont soumis au contrôle du Conseil du marché financier et à s...

PARCELLES IMMATRICULES | N° d'ordre des parcelles | N° des parce...

...En cas de dissolution du conseil du marché financier, son patrimoi...

...parcelle numéro 36-12 par une longueur de mètres 113,79, la parcel...

...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...

...— La parcelle de terrain d'une superficie totale approximative de ...

...– Sont modifiées, les indications du tableau parcellaire de l'arti...

...| 12 conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n°3662 Mé...

...Monsieur Anas Abdelhedi, architecte principal, est chargé des fonc...

...on au grade d'architecte principal du corps des architectes de l'a...

...Le dit immeuble est composé de deux parcelles : La première d'une ...