230 036 résultats pour ""ATE""
- Journal Officiel·2023 / N°110·page 29·fr...Madame Massaouda Helali, prédicateur principal émérite, est chargé...
- Journal Officiel·2021 / N°046·page 21·fr...Les installateurs et réparateurs des opacimètres doivent tenir un ...
- Annonces Légales·2009 / N°106·page 11·fr...1113181/EAM 000 Suivant statut en date du 3/8/2009 enregistré à l...
- Journal Officiel·1981 / N°021·page 32·fr...--- ## Conseil d'Administration Selon procès-verbal en date du 1...
- Annonces Légales·2016 / N°008·page 22·fr...1317612M A M Suivant le procès-verbal en date du 22 novembre 2015 ...
- Annonces Légales·2018 / N°154·page 38·fr...En vertu d'un contrat de cession de parts sociales, conclu en date...
- Annonces Légales·2009 / N°050·page 13·fr...en date du 02/04/2009, enregistré à la recette d'enregistrement de...
- Annonces Légales·2026 / N°036·page 5·fr...800385 quittance n°M007728 en date du 16 janvier 2026, il a été dé...
- Annonces Légales·2011 / N°035·page 26·fr...VI) La date et le lieu de la vente aux enchères : La date de la v...
- Annonces Légales·2017 / N°079·page 7·fr...1519885/J/A/M/000 Suivant acte sous seing privé en date du 28/4/2...
- Annonces Légales·2015 / N°154·page 19·fr...de l'assemblée générale ordinaire en date du 18 Mars 2014 enregist...
- Annonces Légales·2016 / N°052·page 35·fr...214409-39 Suivant PV en date du 18/3/2016 enregistré à la recette...
- Annonces Légales·2011 / N°142·page 21·fr...1027004D/A/M/000 En vertu de l'acte de cession d'actions en date ...
- Annonces Légales·2022 / N°147·page 4·fr...Mohamed Hédi BEN AYED | Administrateur | Lui-même | 2022-2024 | |...
- Annonces Légales·2020 / N°042·page 23·fr...Quitus aux Administrateurs. 6. Renouvellement des mandats des Admi...
- Journal Officiel·2011 / N°065·page 5·fr...a- Lorsque l'affaire ne comporte pas d'indicateur : - 60% au tréso...
- Annonces Légales·2015 / N°024·page 40·frSuivant PV de l'assemblée générale extraordinaire en date du 23/01...
- Annonces Légales·2015 / N°026·page 23·fr...B1123991997 En vertu du PV de l'AGE en date du 28 novembre 2014 e...
- Annonces Légales·2006 / N°017·page 26·fr...B1144771997 Suite au procès-verbal de l'AGE en date du 14 février...
- Annonces Légales·2014 / N°155·page 15·fr...52486-09 Suivant procès-verbal de l'AGO annuelle en date du 2 oct...