Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 54·fr
    ...Parcelles cadastrales n° 64 - 66 - 96 - 97 - 99 - 144 - 101 -102 e...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 43·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Un chemin A l'Est : Aleya El Mestir...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 8·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1992 / N°085·page 11·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du T.F | Situat...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 21·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 20·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Saniet Bir El Khir Qu'elle ...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 20·fr
    ...Deuxième parcelle : Au Sud : Dehar El Kous, habous de la Mosquée ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 38·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 48·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 44·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2023 / N°027·page 47·fr
    ...| 51 conforme à la parcelle n°106 52 conforme à la parcelle n°103 ...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 4·fr
    industrielle chargée d'assister l'Administration en vue d'évaluer ...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est gravée d'aucune...
  • Journal Officiel·2023 / N°003·page 13·fr
    ...Le ministre de l'emploi et de la formation professionnelle Nasredd...
  • Journal Officiel·2023 / N°006·page 13·fr
    ...Le ministre de l'emploi et de la formation professionnelle Nasredd...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 10·fr
    ...Puis elle épouse successivement les limites des secteurs de Takrou...
  • Journal Officiel·1969 / N°051·page 18·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Salha » b) Qu'elle est...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 14·fr
    ...« Faddel Rabbouddi », consistant en une parcelle contenant 7 pieds...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 45·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 32·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...