Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 34·fr
    ...N° C-319/1 CREATION D'UN ÉTABLISSEMENT STABLE Téléfonaktiebolaget...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 12·fr
    ...Il est l'ordonnateur du budget de l'institut; — Prépare le projet...
  • Journal Officiel·1990 / N°051·page 9·fr
    ... ## Tableau n° 3 Compte du budget annexe pour la gestion 1986 Rad...
  • Journal Officiel·2020 / N°091·page 11·fr
    ...9, portant loi organique du budget, Vu le code de la comptabilité...
  • Journal Officiel·1990 / N°033·page 7·fr
    ...Budget titre II section I Répartition des crédits d'engagement et ...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 2·fr
    ...## MINISTERE DES FINANCES ## BUDGET Décret N° 70-1 du 3 janvier ...
  • Journal Officiel·2005 / N°008·page 37·fr
    ...Son budget est rattaché pour ordre au budget de l'Etat. Art. 2. -...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 8·fr
    ...ion du budget de l'État, des budgets annexes, des budgets des étab...
  • Journal Officiel·1997 / N°065·page 21·fr
    ...rdonnateurs secondaires des budgets des commissariats régionaux à ...
  • Journal Officiel·2020 / N°063·page 40·fr
    ...2 - Est créé au sein du budget de l'Etat une nouvelle mission numé...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 52·fr
    ... 925 000 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·2005 / N°011·page 5·fr
    ...1) l'organisation administrative de la Tunisie, 2) le Budget de l'...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 36·fr
    ...E D'EQUIPEMENT ET DE TRAVAUX «EGET» ## SARL au capital de 1300000...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 7·fr
    ...3) L'exécution du budget : agents d'exécution, exécution des opéra...
  • Journal Officiel·2018 / N°035·page 7·fr
    ...fonds spécial Africa Growing Together Fund pour la contribution au...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 22·fr
    ... Hybride | Saison | Monsanto Vegetables IP Management B.V / Nutrip...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 93·fr
    ...| 23 700 | | | Total des budgets des établissements d'enseignem...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 28·fr
    ... en charge, en recettes, au budget de l'Office des Céréales dans l...
  • Journal Officiel·1987 / N°022·page 3·fr
    ...Loi n° 87-13 du 23 mars 1987 portant règlement du budget pour la g...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 13·fr
    ...## BUDGET : - Les attributions et l'organisation de la direction ...