Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 39·fr
    ... soit les (50000/188900) leur revenant dans la propriété dénommé (...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 19·fr
    ...ège social de la société pour devenir comme suit : - Siège social...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 45·fr
    ...Consiste en la totalité des parts revenant à leur héritier Habib Z...
  • Annonces Légales·2011 / N°112·page 43·fr
    ...les parts indivises revenant à la partie saisie dans L'immeuble no...
  • Journal Officiel·1981 / N°032·page 34·fr
    ...Cette déclaration, reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 21·fr
    ...a été reçue par Monsieur le Receveur des actes civils le 21 septem...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 30·fr
    ...exposée par devant le receveur des actes civils à Tunis, le 14 jan...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 22·fr
    ...lité du fonds de commerce lui revenant (RC A129912004) sis au loca...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 33·fr
    - Nomination de Mme Lobbiri Najoua comme receveur du groupement du...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 6·fr
    ...## RECONDUCTION DU PRELEVEMENT CONJONCTUREL A L'IMPORTATION ## AR...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 8·fr
    ...jet routier (échelle, bande à lever...), élaboration des projets r...
  • Annonces Légales·2018 / N°146·page 30·fr
    ...Aux termes d'un acte reçu par Madame le receveur de l'enregistreme...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 9·fr
    ... des structures sportives et élever leurs relations avec les établ...
  • Annonces Légales·2022 / N°114·page 5·fr
    ...0.5 les parts indivises leurs revenant de la location des matériel...
  • Annonces Légales·2024 / N°001·page 15·fr
    ...L'ensemble des 100/7513 parts indivises revenant à titre de propri...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 57·fr
    ...Tout l'immeuble revenant au défendeur consiste en une parcelle uni...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 34·fr
    ...3- Le changement de l'objet social pour devenir « la réalisation d...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 24·fr
    ...Un bien revenant à des Italiens. Au Nord : Rue de Ghana. A l'Ouest...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 31·fr
    ...a été reçue par Monsieur le receveur des actes civils le 5 janvier...
  • Annonces Légales·2014 / N°017·page 19·fr
    ...), le montant des intérêts s'éleverait à 2 921 985 dinars (en cons...