Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 44·fr
    ...Du côté Nord il existe un bassin de 60 m² destiné à la récupératio...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 14·fr
    ...Ainsi, la société UADH est évaluée sur la base de la méthode de la...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 9·fr
    ...érieur (foyer universitaire El Bassatine Sfax). En application de...
  • Journal Officiel·2001 / N°048·page 44·fr
    ...tion urbaine s'effectue sur la base de fiches de fonction décrivan...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 16·fr
    ... d'actif est déterminée sur la base de leur valeur comptable nette...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 10·fr
    ...Toutes les installations nécessaires et de base sont disponibles d...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 2·fr
    ...Mustapha El Basly, à compter du 1er septembre 1961. Abdelaziz ben ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 2·fr
    ...e dans certains secteurs de la basse vallée de la Medjerda. 737 #...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 42·fr
    ...uipements électriques modernes basse et haute tension, l'eau coura...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 17·fr
    ...- Le certificat a été délivré sur la base d'informations erronées ...
  • Journal Officiel·2002 / N°041·page 9·fr
    ...ectares (2 ha) pour le secteur bas. Art. 3. – La contribution aux...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 28·fr
    ...Moteurs électriques, appareils de haute et basse tension, compteur...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 40·fr
    ...emeurant à la Cagna, 18, Rue Sébastopol, 40 parts. Toutes d'une v...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 17·fr
    ...propriété doit être dénommée : Basma Qu'elle est sa propriété excl...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 18·fr
    ...ba, Stah Chahbania, Garat El Habassi, Chaabet El Laiha, jusqu'à so...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 25·fr
    ...Le tout est en la jouissance de l'Ambassade Américaine qui le tien...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 13·fr
    ...osition au moins un groupement basique libre et un sel d'un acide,...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 10·fr
    ....000 hectolitres | | Vins de base pour vermouth | 15.000 hectoli...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 3·fr
    ... des Prix pour les produits de base et les services d'intérêt géné...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 25·fr
    ...— Le Bornage provisoire de la propriété dite « Basma »; située à S...