Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 15·fr
    ...e versement faite auprès du receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 28·fr
    ...n, volume 163 n°3981, qui est devenu un bien destiné à l'urbanisa...
  • Annonces Légales·2004 / N°126·page 14·fr
    ...de Monsieur Mongi Ben Amara receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 36·fr
    ...Le prix de la propriété lui revenant sont fixées à 1.440.000.000. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 61·fr
    ...sement reçu par Monsieur le Receveur des actes civils à Tunis et e...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 17·fr
    ...abrication, l'achat en vue de revente, la fourniture et l'exploita...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 62·fr
    ...La totalité des 3000/11320 parts indivises revenant à la caution h...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 13·fr
    ...Les acquéreurs sont devenus seuls les propriétaires du dit fonds (...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 41·fr
    ...a été reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils de Tunis, le...
  • Annonces Légales·2011 / N°038·page 30·fr
    ...voir 138 parts sur 5553 parts revenant à la partie saisie dans l'i...
  • Journal Officiel·1979 / N°015·page 24·fr
    ...La construction en vue de la revente d'immeubles ou d'ensemble d'i...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 37·fr
    ...L'immeuble revenant à titre de propriété à la partie saisie qui co...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 10·fr
    ...— Substances qui, bien que non toxiques par nature, peuvent deveni...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 30·fr
    ...le changement de la dénomination pour devenir : «Tunisian Trans Se...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 34·fr
    ...l'objet de la société qui est devenu «Importation et commercialisa...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 23·fr
    ...1983 - Décision à prendre sur devenir de la Société - La Première ...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 4·fr
    ...Les frais de formation sont remboursés au moyen d'un ordre de reve...
  • Journal Officiel·1997 / N°018·page 4·fr
    ...ou titres équivalents, - les brevets maritimes et les dérogations,...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 52·fr
    ...Ces agents continuent de relever de leurs organismes d'origine. Le...
  • Annonces Légales·2023 / N°089·page 10·fr
    ...vises objet de l'adjudication revenant à monsieur Kamel Aissa s'él...