Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 38·fr
    ...08846, enregistrement n°01200725 Monsieur Nafati Issam a vendu à M...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 29·fr
    ...t à l'Est. Longueur Sud-Nord : 5 m 70 largeur : 2 m 30; le toit es...
  • Journal Officiel·2008 / N°026·page 6·fr
    ... droite sur une distance de 1315 mètres environ jusqu'au point « A...
  • Annonces Légales·2026 / N°052·page 6·fr
    ...nne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mai 2026
  • Annonces Légales·2004 / N°087·page 3·fr
    ...unis, sous le n° 42 en date du 5 mai 2004, il a été décidé la fail...
  • Annonces Légales·2005 / N°006·page 5·fr
    ...e vente est élu entre eux, le 25 mai 2002 et enregistré à la recet...
  • Annonces Légales·2005 / N°027·page 13·fr
    ...sponsabilité limitée Capital 15 Milles Dinars Suite à un procès-...
  • Annonces Légales·2005 / N°100·page 9·fr
    ...nstance de Bizerte en date du 25 mai 2005 sous le n° 4128096. Il ...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 25·fr
    ...première Instance de Tunis, le 5 mai 2006, le capital social de la...
  • Annonces Légales·2007 / N°064·page 55·fr
    ... façade est d'une longueur de 15 m et d'une largeur 2.80m, sur ce ...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 19·fr
    ...lement de l'arrêté MN° 455 du 25 mars 1963, conformément aux plans...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 33·fr
    ... société, route de Sousse km 5,5 Megrine, à l'effet de délibérer s...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 27·fr
    ...Tunis sous le n° D248782008 en date de 5 mars 2009, Monsieur Rafik...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 36·fr
    ...la superficie totale est de 285 m² consistant en un d'un lot de t...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 19·fr
    ...uméro 2005-65 du 27 juillet 2005 modifiant et complétant le Code d...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 7·fr
    ... de 1ère instance de Sousse le 5 mars 2011 sous le n° D09472011. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 31·fr
    ... inséré au Journal Officiel du 5 mars 1976. Les opérations ont ét...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 9·fr
    ...e instance de Gabès en date du 5 mars 2013 sous le n°201411380, il...
  • Journal Officiel·1988 / N°026·page 4·fr
    ...ARS 1988 Décret n° 88-460 du 25 mars 1988 fixant le régime des fr...
  • Annonces Légales·2015 / N°057·page 48·fr
    ...Arous sous le numéro A0286052015 matricule fiscal numéro 1399410F/...