Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2004 / N°037·page 2·fr
    ...Receveur des finances en la personne de son représentant légal. D...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 5·fr
    ...ed Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 16·fr
    ...di cède 80 parts sociales lui revenant dans la société 75 parts à ...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 19·fr
    ...t a été effectuée auprès du receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2006 / N°091·page 30·fr
    ...constitué des parts indivises revenant à Mr Abdelkarim Ben Rébah S...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 27·fr
    ... dix (490) parts sociales lui revenant de sa participation dans le...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 47·fr
    ...L'ensemble des parts indivises revenant à la partie saisie soit 18...
  • Journal Officiel·1982 / N°036·page 19·fr
    ...a été reçue par Monsieur le Receveur des actes civils le 24 avril ...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 37·fr
    ...AL # BANQUE NATIONALE # DE DEVELOPPEMEN TOURISTIQUE S.A au Cap...
  • Journal Officiel·1984 / N°036·page 30·fr
    ...a été reçue par Monsieur le receveur des actes civils et impôts di...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 14·fr
    ...is et qu'à reçu Monsieur le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 29·fr
    ...Sté Atlas Events Tunisie - Changement d'activité comme suit : Agen...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 29·fr
    ...auteur de 350 000 dinars pour devenir 1 950 000 dinars. 2017P0051...
  • Journal Officiel·2003 / N°040·page 7·fr
    ...Les droits prévus par cet article sont perçus auprès du receveur d...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 5·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever ledit immeuble. ART. 3. — Cet...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 18·fr
    ...talité des parts sociales lui revenant dans la Société « Immobiliè...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 51·fr
    ...et du titre foncier n° 100700 devenu le titre foncier 9006 Manouba...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 63·fr
    ...Le prix de la propriété lui revenant sont fixées à (90.000,000) qu...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 19·fr
    ...Aux termes d'un acte reçu par monsieur le receveur des finances de...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 3·fr
    ... que les hypothèques pouvant grever l'immeuble. (1) Travaux prépa...