Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 387 résultats pour ""RICOL""
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 44·fr
    ...le terrain agricole nu et un puits profond limité au Nord et à l'E...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 10·fr
    ... valeurs mobilières — Impôt Agricole — Déclaration unique). **Impô...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 60·fr
    ...rcelles de terre à vocation agricole, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 15·fr
    ...entaires et autres produits Agricoles, (achète 500 actions) - La C...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 33·fr
    ...2008X02341SRLB2 Société les Oliviers Omar de Développement Agrico...
  • Journal Officiel·1961 / N°031·page 7·fr
    ...SOCIETE DE TRANSFORMATION DE L'ORANGE ET DES PRODUITS AGRICOLES (S...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 23·fr
    ...tous matériels industriels, agricoles et detravaux publics, ainsi ...
  • Annonces Légales·2013 / N°081·page 37·fr
    ...La Banque Nationale Agricole (BNA) au nom de son représentant léga...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 11·fr
    ...ockage où d'autres produits agricoles ou denrées alimentaires sont...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 21·fr
    ...Fédération des Coopératives Agricoles de Tunisie. 5° Désignation ...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 54·fr
    ...ésentent un terrain à usage agricole d'une superficie de 15000 m² ...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 26·fr
    ... actionnaires de la Société Agricole de l'Oued Ramel en liquidatio...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 28·fr
    ...arcelle de terre à vocation agricole, située à Métouia, Gouvernora...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 28·fr
    ...6) D'une manière générale, toutes opérations commerciales, agricol...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 20·fr
    ...abitation et d'exploitation agricole, plantation et terre nue prop...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 7·fr
    ... à la protection des terres agricoles, Vu le décret n° 80-515 du ...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 7·fr
    ...Tout produit naturel, agricole, artisanal, industriel ou service. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 25·fr
    ...Coopérative agricole sur partie et sur le restant Salem Goulat. A...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 113·fr
    ...nt de la location de terres agricoles réservées aux grandes cultur...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 6·fr
    ...alimentaires et de produits agricoles ou naturels; Vu l'arrêté du...