Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 26·fr
    ...nt bornage provisoire est de 505 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 35·fr
    ...erficie totale est d'environ 745 mètres carrés, elle est limitée d...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 33·fr
    ...L Suivant le procès-verbal du 5 mai 1980, enregistré à Soliman le...
  • Annonces Légales·2016 / N°086·page 40·fr
    ...s» situé avenue 14 janvier n°265 Manzel Jmil gouvernorat de Bizert...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 12·fr
    ...u 22 janvier 1973, n° 73-84 du 5 mars 1973 et n° 80-409 du 15 avri...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 53·fr
    ...1432019WPM0000 En vertu du PV de l'AGE en date du 15 Mars 2018, e...
  • Annonces Légales·2018 / N°098·page 24·fr
    ...erficie de 411.49 m² dont 378.15 m² couvert, le terrain contient u...
  • Journal Officiel·1997 / N°077·page 13·fr
    ...* 4,5 MD entre les dettes et les créances douanières. Art. 2. - L...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 12·fr
    ...t modification de l'arrêté du 15 mai 1996, fixant le plan de mise ...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 26·fr
    ...es sciences et des finances du 5 mai 1994, portant institution d'u...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 11·fr
    ... 24 février 2004 enregistré le 5 mars 2004 sous le n° 4801600Q2103...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 34·fr
    ... termes d'un procès verbal du 25 mai 1970 enregistré en date à Sfa...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 45·fr
    ...Le mercredi 25 mars 2009, devant la chambre des créées au Tribunal...
  • Annonces Légales·2010 / N°062·page 31·fr
    ...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 25 mai 2010
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 19·fr
    ...175 m² environ. Le requérant déclare : - Que cette propriété doi...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 15·fr
    ... la société SMI SARL tenue le 25 mai 2011 enregistré à la recette ...
  • Annonces Légales·2011 / N°157·page 30·fr
    ...alisant une superficie de 5347.5 m², d'un bâtiment à structure mét...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 53·fr
    ...iviers d'une superficie de 11225 m² sis à Menzel khir Ouerdenine g...
  • Annonces Légales·2018 / N°043·page 30·fr
    ...La part indivise du débiteur de l'immeuble Immatriculé 41845 Mahdi...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 45·fr
    ...La propriété bâtie sur un terrain de 625 mètres carrés situé à Che...