Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 387 résultats pour ""RICOL""
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 13·fr
    ...limentaires ou des produits agricoles et naturels, par la loi n° 9...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 24·fr
    ...El Goffi consistant en deux parcelles de terre à caractère agricol...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 32·fr
    ...Trois parcelles de terre agricole sises à El Hajla, territoire d'E...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 15·fr
    ... | Machines et équipements agricoles et pièces de rechange. | 100...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 59·fr
    ...en a cet endroit, situation agricole bonne. ## FONDEMENT DE DROIT...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 42·fr
    ... n°247, contenant une terre agricole et un immeuble destiné à être...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 64·fr
    ...La totalité de la parcelle agricole sise à Beni Hamid à Moknine do...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 42·fr
    ...tériel, outils d'équipement agricoles et industriels, l'importatio...
  • Journal Officiel·1986 / N°077·page 9·fr
    ...— Les zones de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de K...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 21·fr
    ...Lakhul consistant en une parcelle de terre à vocation agricole sit...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 44·fr
    ...Les parts indivises représentant la moitié d'un terrain agricole o...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 11·fr
    ...itres, machines et matériel agricole, moteurs à combustion interne...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 18·fr
    ...Banque Nationale Agricole, SA représentée par son président direct...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 20·fr
    ...« Coopérative Générale des Services Agricoles » CO.G.S.A.
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 15·fr
    ...'Ouest en suivant une piste agricole passant par Henchir Bounch ju...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 13·fr
    ...t d'une parcelle à vocation agricole d'une superficie de 626202 m²...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 37·fr
    ...ne consistant en un terrain agricole au bord de la mer. Mise à pr...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 23·fr
    ...2014X00922SRLB2 ## Société Agricole Gargouri SARL Capital : 1.450...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 17·fr
    ...rouiche, Tunisien, moniteur-agricole, demeurant à Bennane, a deman...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 11·fr
    ...- Toute la surface agricole située à Sidi Ahmed Zaroug à Gafsa, si...