Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2006 / N°051·page 26·fr
    ...un contrat de vente en date du 5 mai 2006, enregistré à la recette...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 22·fr
    ... Sousse, d'une contenance de 675 m² environ. Le requérant déclare...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 28·fr
    ...lée générale extraordinaire du 5 mars 2006 enregistré à la recette...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 4·fr
    ...létée; Vu la loi N° 58-37 du 15 mars 1958, réglementant la profes...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 63·fr
    ...Le jeudi 5 mars 2009 à partir de 9h à l'audience des saisies immob...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 36·fr
    ...xtraordinaire des associés du 25 mai 2010, enregistré le 24 juin 2...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 30·fr
    ...B2717362005 Monastir Aux termes d'une délibération en date du 31 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°007·page 18·fr
    ...ardé le procès à l'audience du 5 mars 2013 pour poursuivre l'exécu...
  • Annonces Légales·2013 / N°090·page 29·fr
    ... février 2013 sous le n°13200395 Madame Amira Methamem et Madame F...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 19·fr
    ...ale extraordinaire en date du 25 mars 2013, enregistré à la recett...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 11·fr
    ...Sa durée de réalisation est fixée à 5 mois à compter de la date de...
  • Annonces Légales·2024 / N°033·page 6·fr
    ...e - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 15 mars 2024
  • Annonces Légales·2024 / N°082·page 6·fr
    ...de 24202522 quittance n° m045155 Mr Assadek ben al Aazar ben Saadi...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 29·fr
    ...Rue Bir Hessin 7035 Menzel Abderrahmen - Bizerte Suivant procès-...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 47·fr
    ... d'une superficie totale (156715 m²) subdivisée en 156715 parts do...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 10·fr
    ... RURAL **Décret N° 77-310 du 25 mars 1977, réglementant l'aide de...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 48·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 15 mars 1976. La p...
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 7·fr
    ...Vu le décret n° 78-315 du 25 mars 1978 portant institution d'une t...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 52·fr
    ...- D'un rez-de-chaussée composé de 5 magasins à usage commercial do...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 16·fr
    ...n; Vu le décret n° 73-310 du 15 mai 1973, portant organisation et...