Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 39·fr
    ...Mise à Prix fixée par la décision précitée : Éléments corporels :...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 38·fr
    ...ouche Rue du Japon Immeuble Narcisse App 5/8 Tunis Le présent Avis...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 38·fr
    ...dinars, société dissoute par décision collective des associés en d...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 29·fr
    ...1°) Annulation de la décision d'attribution des dividendes de l'as...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 4·fr
    ...Ce rattachement est réalisé par décision du Ministre de la Santé P...
  • Journal Officiel·1981 / N°042·page 11·fr
    ...uis le 11 avril 1981 suivant décision des associés enregistrée à M...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 49·fr
    ...ociation En application des décisions de l'assemblée générale exc...
  • Journal Officiel·1983 / N°037·page 25·fr
    ... Suivant procès-verbal de la décision collective des associés du 2...
  • Journal Officiel·1984 / N°020·page 21·fr
    ...13, Rue Sidi Bou-Mendil - Tunis En exécution de la décision de l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°140·page 49·fr
    ...411521 H Suivant Décision rendue par le Tribunal de 1ère Instance...
  • Annonces Légales·2018 / N°144·page 48·fr
    ...ttance n°M060016, suite à la décision de Mr Nabil Ghenima titulair...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 26·fr
    ...cteur central, est prise par décision du président-directeur génér...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 9·fr
    ...Il est à préciser qu'aucune séance de régularisation ne sera organ...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 13·fr
    ...é réception, jusqu'au point précisé dans l'autorisation à laquelle...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 15·fr
    ...La demande d'importation revêtira une des formes précisées ci-dess...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 22·fr
    ...902357/W/A/M/000 En vertu de la décision collective extraordinair...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 59·fr
    ...liant Tunis et Béja et plus précisément à l'intersection avec le c...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 23·fr
    ...otours -Tunis » Suite à une décision extraordinaire, enregistrée ...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 31·fr
    ...chères publiques Suite à la décision rendue le 3 décembre 2008 da...
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 21·fr
    ...038362B/A/M/000 Par décision rendue par le tribunal de première I...